Misophonie et bruits de comportements excessifs

Bonjour,

Sans vouloir vous offenser, je trouve votre réponse un peu trop expéditive.

En effet, qui ne rêve pas d'habiter dans une maison en rase campagne ? Et l'emploi ? Et les changements de vie ? Et la famille ? Et son quotidien ? Et les contraintes financières ? Vous pensez que c'est facile de tout plaquer et d'aller vivre à la ferme comme ça ?

Certes, les autres personnes ne sont pas responsables de ma maladie, c'est vrai. Mais en théorie le droit me défend :

En vertu de l’article R. 1336-5 du Code de la santé publique, « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé ».

On fait quoi de ça ? On s'en torche comme pour les voyous qui ne sont jamais punis et qui font de que l'insécurité monte en flèche en France ?

Permettez-moi de remettre en cause votre solution, même si en termes pragmatiques, elle vous paraît être la plus facile.

Pour moi la bonne solution est de faire appliquer le droit. Mais je suis d'accord que ce n'est pas évident dans cette société française où c'est chacun pour sa pomme.

Je ne suis pas d'accord avec ce qui est écrit.

J'avais le même problème dans ma précédente résidence, et force est de constater que s'il y a gêne, c'est très probablement que c'est justifié.

Les "bruits de comportements" tels que décrits ici (je les appellerais plutôt " bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs") peuvent devenir une nuisance lorsqu'ils sont "excessifs". Par "excessifs" j'entends que les voisins qui pensent qu'ils vivent normalement ne font pas assez attention et perturbent les autres logements parce qu'ils génèrent ces bruits sur une durée trop étendue et de manière trop intense. On observe sur les grandes villes une recrudescence de ces plaintes.

Si la majorité des voisins prendraient bien une remarque orale à ce sujet, d'autres le prendraient très mal (mon expérience), se sentiraient agressés de voir un voisin taper à leur porte et continueraient pareil. C'est ceux-là qui méritent d'être trainés devant la justice, et non, le plaignant ne sera pas forcément débouté (voir la jurisprudence).

https://www.christophe-sanson-avocat.fr/storage/uploads/2218/2431-20180406-093404-juribruit-1-2018-fiche-b1-lutte-contre-les-bruits-de-comportement-avril-2018-.pdf

A propos des bruits de comportement, l’article R. 1336-5 du Code de la santé publique dispose qu’« aucun
bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du
voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à
l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un
animal placé sous sa responsabilité ».

Ces articles instituent une contravention qualifiée parfois de « tapage diurne » pour bien la distinguer de la
contravention de tapage nocturne (Fiche B3 : Tapage nocturne). Cependant il convient de noter que la
première de ces deux contraventions peut être constituée de jour comme de nuit.


Les bruits provenant d’une personne peuvent être poursuivis sur le fondement de l’article R. 1336-5 du
Code de la santé publique dès lors qu’ils ont troublé la tranquillité d’autrui (Cass. Crim., 4 nov. 1999,
Mme F., n° 99-81.891).

Problème 1, Ces comportements fautifs sont très variés et peuvent provenir notamment : des chants d’une personne
dans un immeuble (C.A. Paris, 22 mars 2000, Mme M., Juris-Data, n° 117355), de cris, d’éclats de rire, de
coups violents portés sur le plafond et les murs, accompagnés de vociférations et d’insultes (C.A. Paris, 3
mars 2016, Mme A., n° 13/08361), de l’utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant
l’isolement acoustique (C.A. Dijon, 14 fév. 2017, M. B., n° 14/01189), d’activités occasionnelles telles que
des fêtes familiales (C.A. Grenoble, 11 mars 1998, M. G., Juris-Data, n° 042991) ou encore de jeux
d’enfants (C.A. Paris, 19 janv. 2017, M. et Mme M., n° 15/02550).. Mais en pratique, ça reste à l'appréciation du juge.

Problème 2, c'est que les flics en général ne connaissent pas la loi et refusent de verbaliser, parce qu'ils ne vivent pas dans le logement pour pouvoir vraiment percevoir la gêne. C'est là que ton meilleur ami sera... ton avocat (expérience perso). Il saura te conseiller.

La "vraie" solution à long terme et à grande échelle, c'est surtout une question de culture : comme pour le fait qu'on ne mettait pas des masques avant contrairement à l'Asie, il faudra un gros scandale pour mettre ce problème sur le devant de la scène. Maintenant tout le monde met des masques. Le jour où y aura des suicides collectifs à cause des "bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs", la France entière en parlera, ce sera "à la mode" et là les gens / bailleurs feront quelque chose pour se faire bien voir. Mais ça c'est pas demain la veille qu'on verra ça en France. J'ai vécu 6 mois en Corée du Sud, les appartements là-bas sont tellement bien insonorisés qu'on se croirait dans l'espace !

Vous navez pas à taper sur les murs!! !
Cest vous qui êtes source de bruit!!!

Vous vous imaginez convoquant un huissier et vous mettre a taper sur les murs pour que les autres surenchérissent?? C'est du nimporte quoi

" je tape sur mes cloisons pour calmer mes voisins " : vous vous calmez, vous, quand on tape sur vos cloisons ?
Moi, quand ça arrive, quelle qu'en soit la raison, ça a plutôt le résultat inverse : ça m'énerve.
D'autant que vos voisins n'ont pas besoin d'être calmés puisqu'ils le sont déjà !
C'est vous qui les ressentez "autrement".

" le voisin incriminé intensifie la gêne de manière volontaire ? " : vous pouvez tenter de créer des preuves de ce type, mais, outre le fait qu'il ne serait pas vraiment à blâmer, vous seriez le premier incriminé puisque c'est vous qui produisez un bruit excessif à l'origine.
Et ce serait bien le voisin "incriminé" qui pourrait vous assigner pour ça.
Justement.

L'interdiction de bruits excessifs s'applique en effet à tout le monde.
Y compris aux misophones ...

Quelles " normes"