Atelier sur parcelle inconstructible
lenverre
Messages postés
7
Statut
Membre
-
BmV Messages postés 98531 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98531 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous sommes très intéressés par l’achat d’une maison.
Le terrain est divisé en deux parcelles dont une inconstructible.
Sur cette dernière il y a un abri bois à trois murs, avec tout. La surface au sol est je dirais d’environ 20-25 m2.
J’aimerais y faire mon atelier d’art dans lequel je recevrais des élèves.
Je fermerais l’abri en créant un quatrième côté, vitré. Un poêle pour le chauffage, des toilettes sèches etc.
Le hic : la remise n’apparait Pas sûr le cadastre. Et la zone est donc inconstructible. Qu’est-ce qui est envisageable ? Et dans quel délai ?
D’avance merci pour votre aide.
Nous sommes très intéressés par l’achat d’une maison.
Le terrain est divisé en deux parcelles dont une inconstructible.
Sur cette dernière il y a un abri bois à trois murs, avec tout. La surface au sol est je dirais d’environ 20-25 m2.
J’aimerais y faire mon atelier d’art dans lequel je recevrais des élèves.
Je fermerais l’abri en créant un quatrième côté, vitré. Un poêle pour le chauffage, des toilettes sèches etc.
Le hic : la remise n’apparait Pas sûr le cadastre. Et la zone est donc inconstructible. Qu’est-ce qui est envisageable ? Et dans quel délai ?
D’avance merci pour votre aide.
A voir également:
- Atelier sur parcelle inconstructible
- Grille salaire moniteur d'atelier convention 66 2024 - Guide
- Doit on assurer une parcelle de bois ✓ - Forum Donation-Succession
- Assurance pour terrain agricole, lande et bois - Forum Assurances
- Frais de notaire pour vente parcelle de bois - Forum Immobilier
- Combien de temps dure un atelier pôle emploi - Forum Chômage
4 réponses
Bonjour,
Dans l'attente d'un passant expert, je me renseignerais auprès de la mairie sur les transformations autorisées si la bâtisse actuelle peut être conservée.
Dans l'attente d'un passant expert, je me renseignerais auprès de la mairie sur les transformations autorisées si la bâtisse actuelle peut être conservée.
A priori, sur une parcelle classée inconstructible, la remise en état d'un bâtiment en ruines n'est pas autorisée.
De plus, si cette construction ne figure pas au cadastre, il y a de fortes chances qu'elle n'a jamais été autorisée et de ce fait elle n'existe même pas.
Voir avec la mairie en effet, et déposer une demande de CUb pour savoir ce qui serait faisable à cet endroit .
Ou pas.
De plus, si cette construction ne figure pas au cadastre, il y a de fortes chances qu'elle n'a jamais été autorisée et de ce fait elle n'existe même pas.
Voir avec la mairie en effet, et déposer une demande de CUb pour savoir ce qui serait faisable à cet endroit .
Ou pas.
Merci pour votre réponse. Oui, nous allons contacter la mairie. Nous venons de nous rendre compte que la cabane ne figure ni sur le PLU ni sur le cadastre mais que si la zone est bien inconstructible sur le premier elle constructible sur le second.
Par ailleurs la remise a été faite adossée à celle d’un voisin. Alerter la mairie est donc mettre le voisin dans l’embarras...
Par ailleurs la remise a été faite adossée à celle d’un voisin. Alerter la mairie est donc mettre le voisin dans l’embarras...
La législation juridique et financière évolue en permanence...