Amende moto sans avoir signer le pv
Brandon46
-
BmV Messages postés 98570 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98570 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, je suis fait arrêter aujourd'hui pour défaut plaque qui eté viser et pas river... et pour ne pas avoir posséder de attestion pour meme pas 500m pour les course en dernier min jusque avant elle se ferme!?
Il Mont verbaliser mes ne mon fait signer aucun Pv électronique ou autre !?
Ma question et til valable le Pv ?
Merci de votre réponse
Il Mont verbaliser mes ne mon fait signer aucun Pv électronique ou autre !?
Ma question et til valable le Pv ?
Merci de votre réponse
A voir également:
- Amende moto sans avoir signer le pv
- Amende recensement - Guide
- Amende crit air - Guide
- Controle technique moto 50cc - Accueil - Droits et formalités auto
- Signer à la place de quelqu'un - Forum Justice
- Vendre une moto - Guide
2 réponses
Bonjour,
La signature n'est en rien obligatoire, sinon tous les chauffards se couperaient les mains pour éviter l'amende en ne pouvant la signer...
CB
La signature n'est en rien obligatoire, sinon tous les chauffards se couperaient les mains pour éviter l'amende en ne pouvant la signer...
CB
Brandon46
Il mon pas dit le prix du Pv pour défaut plaque viser au lieux de rivé... mes aussi pas de attestion pour meme pas 200m!? Pour des course de dernier minuit... vue la carte grise et pas à mon nom en cours car achat récent celui gage t'il ma carte grise ?!?
Ulysse5818
Messages postés
15484
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
5 891
>
Brandon46
Vous les cumulez .....plaque non rivetée, pas d'attestation de sortie, carte grise non changée...la note risque d'être salée.
Brandon46
>
Ulysse5818
Messages postés
15484
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
Il mon pas verbalisé pour la carte grise juste attestion et plaque mes il on rien noté sur aucun boitier il inscrit sur un bout papier ????