Piscine container impôts ou non
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Gael660
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Gael660 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
J'envisage d'installer une piscine container de 15 m carré.
Quelle fiscalité s'applique ?
C'est une piscine hors sol.
Pas de maçonnerie.
Pas de terrassement.
Démontable à tout moment sans destruction.
Après avoir lu beaucoup d'articles sur la fiscalité, je me dis qu'elle est non imposable car hors sol.
Merci de votre aide.
J'envisage d'installer une piscine container de 15 m carré.
Quelle fiscalité s'applique ?
C'est une piscine hors sol.
Pas de maçonnerie.
Pas de terrassement.
Démontable à tout moment sans destruction.
Après avoir lu beaucoup d'articles sur la fiscalité, je me dis qu'elle est non imposable car hors sol.
Merci de votre aide.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
" si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti"
La piscine container n'a pas besoin d'être démolie pour être déplacée donc non imposable ?
Donc si pas de demolition pour l'enlever, pas imposable
Je trouve toujours utile d'avoir un avis extérieur qui est forcément objectif à l'interprétation d'un texte.