Piscine container impôts ou non

Résolu
Gael660 Messages postés 3 Statut Membre -  
Gael660 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,

J'envisage d'installer une piscine container de 15 m carré.

Quelle fiscalité s'applique ?

C'est une piscine hors sol.
Pas de maçonnerie.
Pas de terrassement.
Démontable à tout moment sans destruction.
Après avoir lu beaucoup d'articles sur la fiscalité, je me dis qu'elle est non imposable car hors sol.

Merci de votre aide.

1 réponse

  1.
    flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
     
    Bonjour

    Voir ici :
    https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/jinstalle-une-piscine-y-t-il-une-incidence-sur-mes-impots-locaux
    0
    1. Gael660 Messages postés 3 Statut Membre
       
      J'ai lu cet article.

      " si elle ne peut être déplacée sans la démolir, constitue un élément d’agrément bâti"

      La piscine container n'a pas besoin d'être démolie pour être déplacée donc non imposable ?
      0
      1. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080 > Gael660 Messages postés 3 Statut Membre
         
        C'est le site officiel.
        Donc si pas de demolition pour l'enlever, pas imposable
        0
      2. Gael660 Messages postés 3 Statut Membre > flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
         
        Je vous remercie pour votre réponse.
        Je trouve toujours utile d'avoir un avis extérieur qui est forcément objectif à l'interprétation d'un texte.
        0

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