Nouveau chemin sur le PLU
Clement
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Clement -
Clement -
Bonjour,
Je souhaiterai avec une éclaircissement sur un nouveau chemin tracé sur le PLU de ma ville.
Nous souhaitons acheter une maison la maison à intégré au plu un nouveau chemin entre notre future maison et le champ derrière.
Mais par où va passer ce nouveau chemin ? si on respecte le tracé il va falloir cassé les murettes et prendre environ 5m sur chaque terrains.
Ou ce sont les futures maison du champs qui devrons laisser un droit de passage ? ...
voici un document.
Merci beaucoup car nous n'acons pas de réponse de la mairie depuis 6 mois, ni le notaire n'a d'explication.
Cordialement
Je souhaiterai avec une éclaircissement sur un nouveau chemin tracé sur le PLU de ma ville.
Nous souhaitons acheter une maison la maison à intégré au plu un nouveau chemin entre notre future maison et le champ derrière.
Mais par où va passer ce nouveau chemin ? si on respecte le tracé il va falloir cassé les murettes et prendre environ 5m sur chaque terrains.
Ou ce sont les futures maison du champs qui devrons laisser un droit de passage ? ...
voici un document.
Merci beaucoup car nous n'acons pas de réponse de la mairie depuis 6 mois, ni le notaire n'a d'explication.
https://i.imgur.com/L18bH2w.png
Cordialement
3 réponses
Bonjour
demandez au propriétaire actuel
si le PLU a été définitivement adopté ; il doit avoir tous les éléments en sa possession pour vous répondre
quand au notaire ; il ne pourra vous répondre , que si 1 compromis de vente est signé
( droit de préemption de la mairie )
demandez au propriétaire actuel
si le PLU a été définitivement adopté ; il doit avoir tous les éléments en sa possession pour vous répondre
quand au notaire ; il ne pourra vous répondre , que si 1 compromis de vente est signé
( droit de préemption de la mairie )
Bonjour, merci de votre réponse.
Le vendeur n'à aucun document pour ce projet et nous avons signer le compromis de vente avec le notaire avant le confinement et il n'a aucune explication de la mairie.
Peuvent-ils réellement nous prendre des bouts de terrain ?
Le PLU à été validé en 2018.
Merci
Le vendeur n'à aucun document pour ce projet et nous avons signer le compromis de vente avec le notaire avant le confinement et il n'a aucune explication de la mairie.
Peuvent-ils réellement nous prendre des bouts de terrain ?
Le PLU à été validé en 2018.
Merci
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