Question facture débouchage évacuation eaux usées
MikeFlatry
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4 mai 2020 à 19:48
rambouillet41 Messages postés 9346 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 4 mai 2024 - 5 mai 2020 à 07:32
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rambouillet41
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4 mai 2020 à 19:56
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Bonjour,
Seul le RdC de votre copropriété peut apporter une réponse....
Mais si dans ce RdC, il n'existe aucune clé spéciale de répartition à ce sujet, alors ces frais seront répartis suivant la clé générale donc vous aurez à payer à hauteur de vos tantièmes généraux.
Seul le RdC de votre copropriété peut apporter une réponse....
Mais si dans ce RdC, il n'existe aucune clé spéciale de répartition à ce sujet, alors ces frais seront répartis suivant la clé générale donc vous aurez à payer à hauteur de vos tantièmes généraux.
Dans le RdC il est fait mention de parties commune et de parties particulière qui n'appartiennent qu'a certains propriétaire mais sans plus d'infos.
Mais ça m’amène a me poser une question, si mon évacuation qui ne passe pas dans les dans les parties commune viens a se boucher ou a se détériorer, est-ce que les autres copropriétaire devront aussi payer ?
Mais ça m’amène a me poser une question, si mon évacuation qui ne passe pas dans les dans les parties commune viens a se boucher ou a se détériorer, est-ce que les autres copropriétaire devront aussi payer ?
rambouillet41
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et de parties particulière qui n'appartiennent qu'a certains propriétaire mais sans plus d'infos.
donc il semble qu'il n'y ait pas de clés spéciales de répartition, alors vous devrez payer.
Mais lorsque ce sera sur la canalisation que vous citez, et si le RdC n'a pas été changé, alors tout le monde paiera aussi.... sauf s'il est démontré que ce bouchage se trouve sur une partie qui ne sert qu'à vous.....