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Acquisition d,un terrain

Princessebene - 4 mai 2020 à 19:28
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 - 5 mai 2020 à 16:47
Bonjour,
Je voudrais acquérir une parcelle de terrain communal sur laquelle depuis plusieurs générations mafamille a toujours vécut et moi a suite ma maison est construite sur le dit parcelle comment faire puisque je n,ais pas beaucoup de moyens merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 18 504
4 mai 2020 à 22:52
" ma maison est construite sur le dit parcelle " : cette maison vous appartient réellement ?
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Princessebene
4 mai 2020 à 23:38
Oui je suis propriétaire je paye la taxe foncière
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Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 18 504
5 mai 2020 à 10:58
Et le terrain sur lequel est votre maison, qui vous appartient, appartiendrait à la mairie ????

Vous avez donc signé un quelconque accord ou contrat avec la commune quand vous avez construit cette maison sur un terrain qui ne vous appartient pas...
Que dit ce contrat ?

En tous cas, si ce terrain appartient à la commune, vous n'avez d'autre choix que de vous adresser à la mairie pour proposer de l'acheter.
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Princessebene
5 mai 2020 à 16:29
Oui normal mais je voulais avoir le maximum d,info avant
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 18 504
5 mai 2020 à 16:35
Vous ne répondez pas aux deux question posées....
Parce que pour vous aider, nous avons aussi besoin du "maximum d'infos avant" !

Cela étant, personne ne vous y oblige.
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Princessebene
5 mai 2020 à 16:44
Posez moi des question je vais répondre !
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BmV Messages postés 91440 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 12 décembre 2024 18 504 > Princessebene
5 mai 2020 à 16:47
Elles vous ont été posées ci-dessus à 10:58 !
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