Clause spécifique compromis de vente

Eric - Modifié le 28 avril 2020 à 18:37
 Eric - 28 avril 2020 à 19:00
Bonjour,

Que veut dire dans un compromis de vente en clause :
Vasque en pierre si terrain ?

Merci
A voir également:

1 réponse

Utilisateur anonyme
28 avril 2020 à 18:40
Bonjour,
Ne veut rien dire.
Donnez la phrase complète !
1
Dans le compromis de vente il est indiqué dans un paragraphe intitulé :
Obligation de garde de vendeur jusqu'à l entree en jouissance de l acquereur :
Élément d equipement :
Le vendeur s engage à laisser dans le bien tout ce qui immeuble par destination.....et sous la réserve que les biens ci-après désignés existent :.....
- les bancs de pierre, les margelles de puits et LES VASQUES EN PIERRE SI TERRAIN

que signifie ce paragraphe car nous vendons une maison et il y avait une grande auge en pierre qui appartenait à la grand-mère que nous avons récupéré à son décès et mit à la maison
Étant donné que nous vendons cette maison nous souhaitons garder cette auge qui n etait pas scellé au terrain sauf que les acheteurs contestent notre geste et du coup ils se sont rapprochés du notaire et nous signale cette phrase dans compromis signé
À savoir que la auge a été enlevé pdt le déménagement
Avons nous eu raison ou pas de plus c est sentimental
Selon le compromis faut il leur laisser c est une auge et non pas une vasque et elle n etait pas scellée

Merci d avance pour votre reponse
0