Comment déclarer des stock-options américaines plan non qualifié

Neo19_72 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 26 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 - 26 avril 2020 à 19:52
Neo19_72 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 26 avril 2020 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2020 - 26 avril 2020 à 20:11
Bonjour,
J'ai levé en 2019 des stock-options que la maison mère américaine, de mon employeur qui est une société française, m'avait attribué en 2016. Le plan américain des stock options indique que ce ce sont des stock-options non qualifiés et le sous-plan français indique la même chose.
Comment dois-je déclarer le plus-value d'acquisition? il n'y a pas de gains de rabais excédentaire. Pour les plans français qualifiés stock-options, les gains d'acquisition sont à déclarer dans 1TT (Donc IR + 9.2%CSG +10% Contribution sociale). Qu'en est il des des gains d'acquisitions issus d'un plan non qualifié? Sur certains site, c'est indiqué qu'il faut les ajouter à son revenu imposable dans 1 AJ mais ça devient drôlement plus avantageux car il n'y a pas le CSG/CRDS/Contribution sociale à payer dans ce cas. Je suis perdu, pouvez-vous m'éclairer SVP?
Merci d'avance

2 réponses

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038
26 avril 2020 à 20:08
Bonjour

Ce n'est pas en 1Aj.
Elles doivent être soumises aux prelevements sociaux
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