Antenne relais et copropriété
pasdupon
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Bonjour,
Je vais acheter un appartement sur lequel se trouve en façade un antenne relais. Le contrat avec l’opérateur a été conclu avec l’unique propriétaire de l’ensemble des appartements de l’immeuble. Ce dernier étant maintenant vendu en lots, nous serons bientôt plusieurs copropriétaires. Comment peut-on revenir sur ce contrat, soit en demandant son retrait, soit en renégociant le contrat pour que l’ensemble des copropriétaires bénéficient des revenus versés par l’opérateur de téléphonie.
Merci pour votre aide.
Je vais acheter un appartement sur lequel se trouve en façade un antenne relais. Le contrat avec l’opérateur a été conclu avec l’unique propriétaire de l’ensemble des appartements de l’immeuble. Ce dernier étant maintenant vendu en lots, nous serons bientôt plusieurs copropriétaires. Comment peut-on revenir sur ce contrat, soit en demandant son retrait, soit en renégociant le contrat pour que l’ensemble des copropriétaires bénéficient des revenus versés par l’opérateur de téléphonie.
Merci pour votre aide.
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8 réponses
Bonjour,
Il ya de grandes chances pour que le contrat soit transmis au nouveau propriétaire du bâtiment support, donc l'indivision des copros via le syndicat. C'est un peu comme la vente d'un appartement loué, le bail continue.
Mais comme dit par anemonedemer, relisez le contrat et je doute qu'il soit négociable en tarif...
Il ya de grandes chances pour que le contrat soit transmis au nouveau propriétaire du bâtiment support, donc l'indivision des copros via le syndicat. C'est un peu comme la vente d'un appartement loué, le bail continue.
Mais comme dit par anemonedemer, relisez le contrat et je doute qu'il soit négociable en tarif...
Le revenu devra être intégré aux comptes de la copropriété et donc sera partagé aux tantièmes entre les copropriétaires.
Pas si simple, suit le retour de mon notaire lors de la rédaction du compromis :
"Concernant l’antenne relais, il m’a été répondu que « le VENDEUR ne prendra aucun engagement vis-à-vis du syndicat des copropriétaires à payer un quelconque loyer et que vous êtes libres, une fois copropriétaires, de porter cette discussion à l’ordre du jour et de la soumettre au vote de l’ensemble des copropriétaires, en temps utile. »"
Soumettre quoi ?
"Concernant l’antenne relais, il m’a été répondu que « le VENDEUR ne prendra aucun engagement vis-à-vis du syndicat des copropriétaires à payer un quelconque loyer et que vous êtes libres, une fois copropriétaires, de porter cette discussion à l’ordre du jour et de la soumettre au vote de l’ensemble des copropriétaires, en temps utile. »"
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Je ne vois pas pourquoi le vendeur payerait un loyer ? c'est l'opérateur qui doit payer ce loyer au nouveau propriétaire = au syndicat.
Pourquoi avoir signé une telle clause dans votre compromis ? Cette clause autorise en effet le vendeur à continuer à percevoir le loyer de l'opérateur et à ne rien vous reverser !
C'est VOTRE notaire ? ou celui du vendeur ?
Moi je vous conseille la rétractation ou suppression de cette clause.
Pourquoi avoir signé une telle clause dans votre compromis ? Cette clause autorise en effet le vendeur à continuer à percevoir le loyer de l'opérateur et à ne rien vous reverser !
C'est VOTRE notaire ? ou celui du vendeur ?
Moi je vous conseille la rétractation ou suppression de cette clause.
Puisque vous ne répondez pas aux questions et que vous n'avez pas accès au contrat, je vais faire une réponse générale.
Vous avez signé ce compromis, il contient une clause que donc vous acceptez.
Après la vente qui reproduira le contenu du compromis, vous ne pourrez rien faire de plus.
Votre copropriété et votre bien souffriront pendant longtemps de la moins-value due à cette antenne, que vous aurez donc de fait acceptée sans contrepartie et sans recours possible.
Vous avez signé ce compromis, il contient une clause que donc vous acceptez.
Après la vente qui reproduira le contenu du compromis, vous ne pourrez rien faire de plus.
Votre copropriété et votre bien souffriront pendant longtemps de la moins-value due à cette antenne, que vous aurez donc de fait acceptée sans contrepartie et sans recours possible.
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