Terrasse
jany2b
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Lenzini -
Lenzini -
Bonjour,
je fait construire ma maison sur mon terrain constructible en respectant la limite de propriété de quartes mètres, la propriété en face de chez moi a quatre hectares qui sont en zone verte non constructible, serrait il possible de construire une terrasse de deux metres devant mes portes fenêtres en respectant les 1,90 m de la limite de propriété le terrain est en pente donc terrasse surélevée car mes portes fenêtres sont plus haute a cause de la pente du terrain et je ne veux pas mettre de grille a mes portes fenêtres qui font 1,80 de large
merci
je fait construire ma maison sur mon terrain constructible en respectant la limite de propriété de quartes mètres, la propriété en face de chez moi a quatre hectares qui sont en zone verte non constructible, serrait il possible de construire une terrasse de deux metres devant mes portes fenêtres en respectant les 1,90 m de la limite de propriété le terrain est en pente donc terrasse surélevée car mes portes fenêtres sont plus haute a cause de la pente du terrain et je ne veux pas mettre de grille a mes portes fenêtres qui font 1,80 de large

5 réponses
" Il ne sait pas. nouveau maire " : excuse non recevable.
Il est maire, il doit savoir ou il doit avoir des employés qui savent.
La continuité du service public doit être assurée, il ne peut y avoir de "creux" dans ce domaine.
Si vous voulez une réponse, envoyez une demande par recommandé+AR, l'administration communale (donc le maire) devra y répondre dans les deux mois.
Il est maire, il doit savoir ou il doit avoir des employés qui savent.
La continuité du service public doit être assurée, il ne peut y avoir de "creux" dans ce domaine.
Si vous voulez une réponse, envoyez une demande par recommandé+AR, l'administration communale (donc le maire) devra y répondre dans les deux mois.
Bonjour
La terrasse serait de plain-pied ? ou serait-ce une terrasse surélevée (par rapport à votre terrain et non celui du voisin) ?
La terrasse serait de plain-pied ? ou serait-ce une terrasse surélevée (par rapport à votre terrain et non celui du voisin) ?
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Si la terrasse avait été de plain pied, cela aurait été possible mais elle modifie les règles d'implantation de la maison par rapports aux limites séparatives et de semble pas respecter l'article R111-17 du Code de l'urbanisme qui impose que tout point de la maison doit se trouver au minimum à 3 m de ladite limite.