Tuyaux de piscine sur mon mur
Atlantique17
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atlantique17 -
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Bonjour,
Je me permet de vous contacter Car je n' arrive pas à avoir une réponse malgré mes recherches
J habite une maison depuis 10 ans et un nouveau voisin depuis 5 ans est arrivé.
Depuis j ai un clac régulier dans la chambre de ma fille régulièrement aussi bien de jour comme de nuit. J ai cherché et je pense qu il a fixé des tuyaux sur mon mur pour alimenter sa machinerie de piscine, qu il a habillé par un mur de pierre coller sur mon mur de maison donc plus de visu, et je pense qu une pompe lance de l'eau car le bruit est régulier. l hiver je n' ai rien et cela repars vers avril jusqu'à Octobre et je pense qu'il met ses pompes en position hors gel ce qui expliquerait que je n' ai pas ce bruit l hiver.bien entendu je lui en ai parlé et il ne veut rien savoir et ne veut pas le constater,ma solution serait lors du bruit c est qu'il coupe son général électrique et voir si cela continue mais bien sur c est pas lui.....
Je voudrais savoir la conduite à tenir car cela réveille ma fille la nuit et la journée c est fatiguant
Je vous remercie sincèrement pour vos réponses
Cordialement Stéphane
Je me permet de vous contacter Car je n' arrive pas à avoir une réponse malgré mes recherches
J habite une maison depuis 10 ans et un nouveau voisin depuis 5 ans est arrivé.
Depuis j ai un clac régulier dans la chambre de ma fille régulièrement aussi bien de jour comme de nuit. J ai cherché et je pense qu il a fixé des tuyaux sur mon mur pour alimenter sa machinerie de piscine, qu il a habillé par un mur de pierre coller sur mon mur de maison donc plus de visu, et je pense qu une pompe lance de l'eau car le bruit est régulier. l hiver je n' ai rien et cela repars vers avril jusqu'à Octobre et je pense qu'il met ses pompes en position hors gel ce qui expliquerait que je n' ai pas ce bruit l hiver.bien entendu je lui en ai parlé et il ne veut rien savoir et ne veut pas le constater,ma solution serait lors du bruit c est qu'il coupe son général électrique et voir si cela continue mais bien sur c est pas lui.....
Je voudrais savoir la conduite à tenir car cela réveille ma fille la nuit et la journée c est fatiguant
Je vous remercie sincèrement pour vos réponses
Cordialement Stéphane
4 réponses
C'est un litige civil, la mairie n'a aucune compétence en la matière.
À défaut de réaction du voisin, vous actionnerez d'abord le conciliateur de justice
► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
À défaut de réaction du voisin, vous actionnerez d'abord le conciliateur de justice
► https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
" il a fixé des tuyaux sur mon mur " : mais ...
....c'est tout bonnement illégal.
Tout simplement.
Si ce mur est bien votre propriété pleine et entière, personne d'autre que vous n'a autorité pour y accrocher ou même y appuyer quoi que ce soit.
Ainsi, vous le mettez en demeure par recommandé+AR de démonter sans délai tout les éléments qu'il a accrochés, vissés, insérés, etc. dans votre mur, faute de quoi vous lancerez la procédure judiciaire correspondant à ce manquement, prévu par l'article 322-1 du Code pénal et pouvant lui valoir jusqu'à deux ans de prison et 30 000 € d'amende.
► https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165341/2020-12-03/
....c'est tout bonnement illégal.
Tout simplement.
Si ce mur est bien votre propriété pleine et entière, personne d'autre que vous n'a autorité pour y accrocher ou même y appuyer quoi que ce soit.
Ainsi, vous le mettez en demeure par recommandé+AR de démonter sans délai tout les éléments qu'il a accrochés, vissés, insérés, etc. dans votre mur, faute de quoi vous lancerez la procédure judiciaire correspondant à ce manquement, prévu par l'article 322-1 du Code pénal et pouvant lui valoir jusqu'à deux ans de prison et 30 000 € d'amende.
► https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165341/2020-12-03/
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cordialement