Réélire un C.S. en A.G. avant ses 3 ans de mandat

Lemarin - 15 févr. 2020 à 14:46
 Utilisateur anonyme - 15 févr. 2020 à 15:04
Bonjour,
A la dernière A.G., ns avons élu un C.S. pour une durée de 3 ans, celui-ci s'avérant inexistant, peut-on au bout d'un an, réélire un nouveau C.S. ? en le stipulant en résolution à la prochaine A.G. ?
Que doit-on noter à cette résolution afin de pouvoir annuler et remplacer l'ancien C.S.?
Merci pour vos réponses.

2 réponses

rambouillet41 Messages postés 9512 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 novembre 2024 3 515
15 févr. 2020 à 14:53
Bonjour,

Il vous faut faire autant de résolutions de révocations que de membres du CS actuel (si vous voulez tous les révoquer). En effet, leur désignation étant nominative, leur révocation ne peut être que nominative.
Puis ensuite vous devrez mettre autant de résolutions que de postes de membres de CS.

Donc si votre CS est composé de 5 membres, il faut 10 résolutions....
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Utilisateur anonyme
15 févr. 2020 à 15:04
Bonjour,
Vous pouvez aussi tenter de les convaincre de démissionner...
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