Réélire un C.S. en A.G. avant ses 3 ans de mandat
Lemarin
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
A la dernière A.G., ns avons élu un C.S. pour une durée de 3 ans, celui-ci s'avérant inexistant, peut-on au bout d'un an, réélire un nouveau C.S. ? en le stipulant en résolution à la prochaine A.G. ?
Que doit-on noter à cette résolution afin de pouvoir annuler et remplacer l'ancien C.S.?
Merci pour vos réponses.
A la dernière A.G., ns avons élu un C.S. pour une durée de 3 ans, celui-ci s'avérant inexistant, peut-on au bout d'un an, réélire un nouveau C.S. ? en le stipulant en résolution à la prochaine A.G. ?
Que doit-on noter à cette résolution afin de pouvoir annuler et remplacer l'ancien C.S.?
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2 réponses
Bonjour,
Il vous faut faire autant de résolutions de révocations que de membres du CS actuel (si vous voulez tous les révoquer). En effet, leur désignation étant nominative, leur révocation ne peut être que nominative.
Puis ensuite vous devrez mettre autant de résolutions que de postes de membres de CS.
Donc si votre CS est composé de 5 membres, il faut 10 résolutions....
Il vous faut faire autant de résolutions de révocations que de membres du CS actuel (si vous voulez tous les révoquer). En effet, leur désignation étant nominative, leur révocation ne peut être que nominative.
Puis ensuite vous devrez mettre autant de résolutions que de postes de membres de CS.
Donc si votre CS est composé de 5 membres, il faut 10 résolutions....
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