Vandalisme cave
Résolu
Castor
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4 févr. 2020 à 19:08
rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 - 5 févr. 2020 à 11:26
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rambouillet41
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5 févr. 2020 à 07:21
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Bonjour,
Avant de tout démonter, avez vous fait faire un constat d'huissier et porter plainte ?.....
C'est peut-être un petit farceur ou un voisin mécontent de vous.
Une fois que vous avez ouvert, qu'avez vous constaté à l'intérieur ? une cloison de séparation démontée, des vols, etc.... ?
Avant de tout démonter, avez vous fait faire un constat d'huissier et porter plainte ?.....
C'est peut-être un petit farceur ou un voisin mécontent de vous.
Une fois que vous avez ouvert, qu'avez vous constaté à l'intérieur ? une cloison de séparation démontée, des vols, etc.... ?
rambouillet41
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5 févr. 2020 à 11:26
5 févr. 2020 à 11:26
Le syndic n'a rien à voir dans cette situation : où le RdC n'a pas été respecté ou une décision d'AG ?
Ce n'est pas parce qu'il y a un vandale que le syndic est responsable.... non, non... et pour le savoir essayez de porter plainte et vous verrez si un juge ira dans ce sens (mais si vous ne voulez pas dépenser des "sous" pour savoir.....).
Ensuite, si vous souhaitez que le syndic soit responsable sans passer par le juge, il faut que le syndicat le dise : donc résolution d'AG, je ne suis pas certain que vos collègues vous suivent....
S'il n'y a aucune raison pour que cette cave ait été fermée : récupération de la cave par un autre copro en cassant une cloison de séparation (par ex), c'est que c'est un rigolo qui vous en veut, mais pourquoi ? seul vous pouvez le dire .....
Au vu du peu que vous avez écrit, je m'interrogerai sur des relations internes (peut-être conflictuelles) à la copro ...;o)...
Ce n'est pas parce qu'il y a un vandale que le syndic est responsable.... non, non... et pour le savoir essayez de porter plainte et vous verrez si un juge ira dans ce sens (mais si vous ne voulez pas dépenser des "sous" pour savoir.....).
Ensuite, si vous souhaitez que le syndic soit responsable sans passer par le juge, il faut que le syndicat le dise : donc résolution d'AG, je ne suis pas certain que vos collègues vous suivent....
S'il n'y a aucune raison pour que cette cave ait été fermée : récupération de la cave par un autre copro en cassant une cloison de séparation (par ex), c'est que c'est un rigolo qui vous en veut, mais pourquoi ? seul vous pouvez le dire .....
Au vu du peu que vous avez écrit, je m'interrogerai sur des relations internes (peut-être conflictuelles) à la copro ...;o)...
Rochat1
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4 févr. 2020 à 20:24
4 févr. 2020 à 20:24
Bonsoir,
Désolé, mais je n'ai pas tout compris !
la porte de ma cave avait été scellée.
Qu'entendez-vous par là ?
mais comme seuls les propriétaires et le syndic ont la clé des caves
Vous êtes bien copropriétaire, alors pourquoi vous ne pouvez pas rejoindre votre cave ? Une porte est placée pour pénétrer dans ces locaux appelés "caves" ? Et pourquoi ne détenez-vous pas cette clé ?
Il faut expliquer tout ça !!!
Cdlt.
,
Désolé, mais je n'ai pas tout compris !
la porte de ma cave avait été scellée.
Qu'entendez-vous par là ?
mais comme seuls les propriétaires et le syndic ont la clé des caves
Vous êtes bien copropriétaire, alors pourquoi vous ne pouvez pas rejoindre votre cave ? Une porte est placée pour pénétrer dans ces locaux appelés "caves" ? Et pourquoi ne détenez-vous pas cette clé ?
Il faut expliquer tout ça !!!
Cdlt.
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Bonsoir,
Ah, ok, je résume en points pour tenter d'être plus clair :
Accès aux caves :
- Je suis copropriétaire
- L'accès aux caves se fait ia une porte fermée à clé
- La clé qui ouvre cette dernière n'est détenue que par les copropriétaires
- J'ai donc moi aussi la clé
Ma cave scellée :
- chaque propriétaire a au moins une cave (j'en ai deux personnellement)
- chaque cave a une porte
- chaque porte ne fait pas partie des parties communes
- ma porte s'est retrouvée, pour nue raison que j'ignore, subitement scellée : fermée avec un peu de plâtre et des tiges en métal.
J'ai bien évidemment fait sauté les scellés, mais les scellés étaient tellement bien fait que cela a endommagé ma porte de manière irreversible. Je dois changer ma porte.
Ma question est donc, comme seuls les copropriétaires et le syndic ont accès à l'espace des caves, seuls ces copropriétaires ou le syndic ou une entreprise missionnée par le syndic peuvent être responsables de cet acte. Du coup, puis-je demander au Syndic de faire jouer son assurance ou leur demander réparation car ils sont responsable aussi de la bonne gestion des parties communes ?
Ah, ok, je résume en points pour tenter d'être plus clair :
Accès aux caves :
- Je suis copropriétaire
- L'accès aux caves se fait ia une porte fermée à clé
- La clé qui ouvre cette dernière n'est détenue que par les copropriétaires
- J'ai donc moi aussi la clé
Ma cave scellée :
- chaque propriétaire a au moins une cave (j'en ai deux personnellement)
- chaque cave a une porte
- chaque porte ne fait pas partie des parties communes
- ma porte s'est retrouvée, pour nue raison que j'ignore, subitement scellée : fermée avec un peu de plâtre et des tiges en métal.
J'ai bien évidemment fait sauté les scellés, mais les scellés étaient tellement bien fait que cela a endommagé ma porte de manière irreversible. Je dois changer ma porte.
Ma question est donc, comme seuls les copropriétaires et le syndic ont accès à l'espace des caves, seuls ces copropriétaires ou le syndic ou une entreprise missionnée par le syndic peuvent être responsables de cet acte. Du coup, puis-je demander au Syndic de faire jouer son assurance ou leur demander réparation car ils sont responsable aussi de la bonne gestion des parties communes ?
AN.Banker
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Castor
5 févr. 2020 à 09:44
5 févr. 2020 à 09:44
Vous ne savez pas qui est derrière cet acte de vandalisme, vous ne pouvez donc pas taper dans une assurance sur simple présomption et encore moins si la présomption porte sur des personnes extérieures au syndic. Vous devez apporter des preuves
Et a ma connaissance, ils sont responsables de la bonne gestion mais pas des faits et gestes des membres de la copropriété ou de quiconque.
Et a ma connaissance, ils sont responsables de la bonne gestion mais pas des faits et gestes des membres de la copropriété ou de quiconque.
Castor
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AN.Banker
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5 févr. 2020 à 11:02
5 févr. 2020 à 11:02
Merci AN.Banker,
J'ai lu que le Syndic est responsable de la sécurité de l'immeuble.
Il s'avère que lors des 3 dernières AG, nous avons rapporté des plaintes d'habitants sur des vols dans la cours et un autre copropriétaire s'est fait volé des affaires dans sa cave.
Du coup, peut-être que je peux les mettre en cause sur négligence ?
J'ai lu que le Syndic est responsable de la sécurité de l'immeuble.
Il s'avère que lors des 3 dernières AG, nous avons rapporté des plaintes d'habitants sur des vols dans la cours et un autre copropriétaire s'est fait volé des affaires dans sa cave.
Du coup, peut-être que je peux les mettre en cause sur négligence ?
AN.Banker
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Castor
5 févr. 2020 à 11:10
5 févr. 2020 à 11:10
D'après ce que vous dites, la porte d'accès aux caves ou en tout cas la sécurité des parties communes n'est pas remise en question ici. C'est votre cave uniquement qui est touchée. Pour moi je ne vois toujours pas la responsabilité du syndic. Il peut s'agir d'une négligence d'un autre copro qui a laissé la porte ouverte et l'opportunité à une personne extérieure de rentrer ou simplement un autre copropriétaire ayant accès et qui s'en ait pris à votre cave (beaucoup de scénarios possibles). A confirmer mais pour moi le syndic doit uniquement s'assurer que les accès des parties communes soient sécurisés, il n'est pas responsable des personnes qui vont et circulent dans la copro si tout est fait pour que seuls les résidents puissent y pénétrer, ce qui semble être le cas.
Quelle est la défaillance/négligence du syndic dans votre cas pour vous?
Quelle est la défaillance/négligence du syndic dans votre cas pour vous?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
5 févr. 2020 à 09:13
Mon objectif est d ne pas débourser d'argent. Je vais porter plainte effectivement, mais payer un huissier...
J'ai connu des farces moins couteuses quand meme.
Et quand même, là on est dans l'illégalité : vandalisme. Donc, ma question est quelle est la responsabilité de la co-pro ou du syndic ? Car les caves ne sont accessibles que par les copropriétaires et le syndic.
cdt
5 févr. 2020 à 09:27
Car les caves ne sont accessibles que par les copropriétaires et le syndic.
Telle que vous décrivez cette affaire, le syndicat des copropriétaires ainsi que le syndic ne sont pas concernés par ce vandalisme. Seul l'auteur de ce forfait reste le véritable coupable.
Lorsqu'il y a vol dans une maison ou un appartement, seul le propriétaire a la clé et pourtant des intrus pénètrent. Là c'est la même chose.
Cdlt.