Absence de mur de soutenement terrain du voisin qui s'effondre
Chrisfrisso
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Chrisfrisso - 21 févr. 2020 à 08:08
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1 réponse
Bonjour
Si elles tiennent naturellement (cf la pente d'origine du coteau) non.
S'il a augmenté le talus, il doit prendre les mesures pour qu'il reste chez lui (le talus...)
Vous êtes tenu de recevoir les eaux de ruissellement s'écoulant naturellement.
Votre voisin doit faire son affaire des eaux qu'il a canalisées.
Le sien aussi, non?
À qui appartiennent les murs en question?
Aux fonds supérieurs? Inférieurs? Ils sont mitoyens?
Le voisin du dessus a t'il l'obligation de faire un mur de soutenement de ses terres la limite de nos terrains afin de retenir ses terres
Si elles tiennent naturellement (cf la pente d'origine du coteau) non.
S'il a augmenté le talus, il doit prendre les mesures pour qu'il reste chez lui (le talus...)
ainsi qu'une dérivation de ses eaux ( pluies piscines...)
Vous êtes tenu de recevoir les eaux de ruissellement s'écoulant naturellement.
Votre voisin doit faire son affaire des eaux qu'il a canalisées.
étant donné que notre talus est identique à l'origine du village?
Le sien aussi, non?
Nous habitons en contour de village et les autres maisons dans la même configuration sont toutes séparées des voisins du haut par un muret de soutenement, et n'ont donc pas subi de dommages lors de ces pluies.
À qui appartiennent les murs en question?
Aux fonds supérieurs? Inférieurs? Ils sont mitoyens?
21 févr. 2020 à 08:08
La pente tient naturellement jusqu aux fortes pluies oui plus ou moins ( l éclatement de sa piscine a déjà entraînement des petites parties de terre ). Les murs de soutènement des autres voisins appartiennent au terrain du haut. Depuis les grosses pluies le talus a été fragilisé et menace de s effondrer a nouveau lors de prochaines pluies.