Mur de soutènement soutenant un mur de grange
Jean
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Jean -
Jean -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une grange située en contrebas du terrain du voisin. Ce voisin pour retenir son terrain à un mur de soutènement.
Ma grange a un de ces murs porteurs qui est construit dans la continuité du mur de soutènement, il est "posé", construit sur le mur de soutènement.
Hors ce mur de soutènement n'a pas été correctement construit, et il a gonflé, entraînant ainsi mon mur de grange et détruisant partiellement celle-ci (mur s'effondrant et toiture emmenée dans la continuité).
Qui est légalement responsable, qui est propriétaire des murs et qui doit payer les réparations?
En vous remerciant de vos réponses.
Cordialement
Je suis propriétaire d'une grange située en contrebas du terrain du voisin. Ce voisin pour retenir son terrain à un mur de soutènement.
Ma grange a un de ces murs porteurs qui est construit dans la continuité du mur de soutènement, il est "posé", construit sur le mur de soutènement.
Hors ce mur de soutènement n'a pas été correctement construit, et il a gonflé, entraînant ainsi mon mur de grange et détruisant partiellement celle-ci (mur s'effondrant et toiture emmenée dans la continuité).
Qui est légalement responsable, qui est propriétaire des murs et qui doit payer les réparations?
En vous remerciant de vos réponses.
Cordialement
A voir également:
- Code urbanisme mur de soutènement
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Code du travail pdf - Guide
- Devis mur de soutènement - Forum Immobilier
- Mur bahut - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
Désolé, mais j'ai du mal à visualiser votre situation !
Comment votre grange peut être à la fois en contrebas et posée sur le mur de soutènement ?
Et si le mur de soutènement appartient à votre voisin, comment avez-vous pu construire dessus ?
Cdt
Désolé, mais j'ai du mal à visualiser votre situation !
Comment votre grange peut être à la fois en contrebas et posée sur le mur de soutènement ?
Et si le mur de soutènement appartient à votre voisin, comment avez-vous pu construire dessus ?
Cdt
Bonsoir Gt,
La grange était déjà construite lorsque j'ai acheté. Et le terrain du voisin étant au dessus, je suppose que le mur de soutènement lui appartient.
La grange est en pisé (argile) avec la base des murs en pierre sur environ 1 mètre. La base du mur en pisé "mitoyen" avec le voisin est donc le mur de soutènement en pierre. J'espère que c'est plus clair comme cela.
Merci.
La grange était déjà construite lorsque j'ai acheté. Et le terrain du voisin étant au dessus, je suppose que le mur de soutènement lui appartient.
La grange est en pisé (argile) avec la base des murs en pierre sur environ 1 mètre. La base du mur en pisé "mitoyen" avec le voisin est donc le mur de soutènement en pierre. J'espère que c'est plus clair comme cela.
Merci.
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