Informations sur le calcule du RSA trimestrielle

Question

Bonjour, voilà je voudrais avoir des renseignements sur les mode de calcul de la CAF, je vous explique vite fait mon cas en fait j'étais au chômage je percevais les allocations chômage je suis arrivé en fin de chômage de 5 octobre  2019 exactement entamer une formation qui est rémunérer par pôle emploi bref, je percevais une rémunération du 652 € par mois à la fin de cette formation  , en gros j'ai fini en décembre 2019 la formation .

j'ai demandé le RSA j'ai déclaré pour la période de octobre novembre décembre 2019  le souci ce que je comprends pas comment il calcule la CAF en sachant qu'un septembre j'ai eu 741 € pour la ARE  du 1er au 31 septembre 2019 c'était mes droits d'allocation chômage ensuite j'ai une partie en octobre de ARE des  5 jours qui restait  et une  partie rémunération de 434e si je me souviens bien peu près de formation,  puis pour la période d'octobre j'ai eu 538e de formation ensuite en novembre j'ai eu 670 et fin décembre pour les 13 jours qui restent et du 1er au 13 j'ai eu 273 euro.
j'ai déclaré ces montants lors de ma déclaration trimestrielle la CAF se sont aperçus que j'avais pas le droit au RSA car j'ai dépassé le plafond j'ai pu contacter la CAF en expliquant ma situation j'ai fait une demande RSA j'ai déclarer mes ressources pour la CAF ils me disent que chaque déclaration pour doit être prise en compte à partir du moment où votre salaire du mois, je donne  juste un exemple pour septembre ce que j'ai touche du 1er au 31 septembre était  versé par pôle emploi le 1 octobre 2019 741 € la CAF m'a dit normalement les 741 j'aurais du  déclarer en octobre alors je lui ai expliqué par téléphone à la conseillère de la CAF que la période du 1er au 31 septembre et le paiement de pôle emploi pourquoi je vais déclarer 741 en octobre sachant que en octobre j'ai eu une partie de mes fin de droit et une partie d'une rémunération de formation je ne comprends pas comment la CAF calcul pour euh en fait si vous travaillez du 1er au 31 le salaire que vous avez perçu pour cette période en fait il faut la mettre pour le mois d'après et non pour le mois d'avant elle m'a clairement expliqué comme ça par téléphone franchement la CAF se fout vraiment de la gueule du monde ça fait que je me retrouve avec 270 € de prime d'activité et je peux pas toucher le RSA il  prêtait que j'ai déplacé le plafond par la CAF quelqu'un peut m'expliquer cet article de loi je viens de voir apparaître sur les commentaires parce que moi je comprends pas purée je comprends plus rien merci à vous de me répondre bonne journée à vous ,
j'espère que ma question était assez simple pour vous , 
désolé si c'est un peu compliqué à expliquer tout ça voilà merci à tous et 

PS. En gros je vais vivre que avec 270e de prime d'activité et 115e de ASF franchement leur monde de Calcule et trop mal fait chez la caf c'est abusé..
bonne journée.

vincent_d · Answer

bonjour,

la CAF a raison "1 octobre 2019 741 € la CAF m'a dit normalement les 741 j'aurais du déclarer en octobre "

si vous recevez l'argent le 15 du mois doit être déclaré pour le mois de reception. même si ça correspond au mois antérieur.

c'est la date de réception des fonds sur votre compte bancaire qui compte.

kaliyah77 · Answer

J'ai eux 741e de ARE. Ça était versé le 1octobre par pôle emploi.

plum · Answer

Bonjour
vous avez fait votre déclaration quand ? si c'est en janvier , l'argent touché ( pas gagné ) en  septembre ne compte pas  
combien avez vous déclaré en octobre au total 
combien avez vous déclaré en novembre au total 
combien avez vous déclarer en décembre au total 
Mais on a du vous dire qu'il ne faut déclarer  que l'argent que vous avez réellement touché par exemple l'argent gagné en septembre si vous l'avez touché en octobre , il faut le déclarer en octobre et l'argent gagné en décembre si vous le toucher en début janvier , il ne faut pas le déclarer , il se déclarera le trimestre prochain mais si vous l'avez touché sur votre compte en décembre il faut le compter en décembre .

et je vous montrerai le calcul  c'est simple
si vous avez fait une erreur de déclaration , contactez la CAF , expliquez vous , ils vont rectifier

kaliyah77 · Answer

KiPour la déclaration trimestrielle pour la période de octobre novembre décembre 

Pour octobre moi quand j'ai déclaré j'ai mis 134e de ARE et 483e de rémunération formation .
Pour novembre j'ai déclaré 652 de formation.
Pour décembre j'ai déclaré 273e formation.

Et pour la caf il faudrait que je face comme ça .
Octobre 741e ARE
Et novembre 652 de formation
Décembre 670e ARE

plum · Answer

calcul de La CAF 
premier calcul 
act 617
nov 652
dec 273
C'est comme si vous avez gagné 1542:3 = 514 € par mois 
le RSA mensuel pour une personne seule étant de 492 € en enlevant le forfait logement , 
vous dépassez le plafond 
 deuxième calcul 
Total :3 = 687 € vous dépassez encore plus 
La CAF fait le total , divise par trois puis fait la soustraction avec le RSA de base mensuel pour calculer la somme a payer chaque mois si la différence est négative ou égale a 0 vous n'avez pas de RSA 

par contre , il y a un article qui peut neutraliser les sommes touchées  : a lire avec attention 


Article R262-13 


Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-12, ni des allocations aux travailleurs privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5424-25 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.

Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné à l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.

Lorsque la perception des ressources mentionnées aux deux alinéas précédents est rétablie, celles-ci sont prises en compte pour le calcul du revenu de solidarité active à compter du réexamen périodique mentionné à l'article L. 262-21 suivant la reprise de perception desdites ressources.

Sur décision individuelle du président du conseil départemental au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.

NOTA :

Conformément aux dispositions du I de l'article 8 du décret n° 2019-796 du 26 juillet 2019, ces dispositions entrent en vigueur le 1er novembre 2019.

kaliyah77 · Answer

Ah bien ???? du conseil pour ton aidé.
C'est pas grave je préfère aller chercher du taf en espérant que je vais trouver lol car sur ma ville c'est mort niveau emploi.

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