Diagnostic assainissement erroné

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 Eric -
Bonjour,

J'ai procédé à l'achat d'une maison il y a un an avec un système d'assainissement individuel.

Le diagnostic assainissement indique que "L'installation ne présente pas de défaut visible" (visible manuscrit).
Or, je me suis rendu compte que l'évacuation de la machine à laver le linge débouche non pas dans la fosse toute eaux, mais dans le puit perdu, ce qui est une non conformité.

Toutes les évacuations de la maison autres (WC, SdB, cuisine) sont du côté jardin (côté est) où est situé le champ d'épandage et la seule évacuation côté route (côté ouest) est la machine à laver : pour un diagnostiqueur professionnel, cette erreur me semble grossière...

Qui est responsable ? L'ancien propriétaire (achat de particulier à particulier) au titre des vices cachés ou le SPANC pour le diagnostic érroné ?

Merci par avance pour vos retours.

Bien cordialement,

Marc

1 réponse

Bonjour,

Le diagnostique stipule que l'installation d'assainissement ne présente pas de défaut visible. Donc qu'elle est conforme et qu'elle fonctionne.
"pour un diagnostiquer professionnel, cette erreur me semble grossière..." Ce n'est pas au diagnostiqueur du SPANC de vérifier votre système de plomberie !
Pour moi on est plutôt dans le vice caché du vendeur. Et encore, a confirmer...
Merci pour votre retour Komar,
J'entends ce que vous dites quant au système de plomberie, mais j'avais retenu que le travail du SPANC était de s'assurer que les eaux usées (dont les eaux de machine à laver) étaient traitées conformément aux règles et aux normes applicables. Ca me parait difficile de remplir cette mission sans se demander où sont déversées ces eaux usées et donc sans se poser un minimum de questions sur la plomberie. .
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Bonjour,

Je ne suis pas d'accord avec vous. ce genre de non conformité n’est pas un vice caché
tout diagnostiqueur compétent qui se respecte aurait très facilement pu détecter cette non conformité "visible": lave linge visible, puit perdu si visible bien entendu. y'a juste à mettre du colorant et à voir ou cela va. au pire si le puit etait non visisble il n'aurait pas vu le colorant ressortir et aurait pu le préciser
d'autant que si les installations sont à l’opposée, le diagnostiqueur aurait pu avoir un premier doute.

donc pour moi y'a défaut du spanc...
cordialement,
>
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Bonjour,

Le contrôle du spanc n'est-il pas basé sur les observations réalisées et les informations données par le propriétaire?

Si le technicien n'est pas rentré dans la maison (l'accès peut lui être refusé), que le vendeur ne lui a pas dit qu'il y avait une pièce d'eau de l'autre coté de la maison, ou qu'il lui a dit que les évacuation passaient sous la dalle pour rejoindre la fosse, il n'est pas possible pour le contrôleur

Le colorant, c'est bien, mais si aucun accès (regards) avant la fosse, à l'intérieur de celle-ci on ne verra pas le colorant (sauf si fosse limpide)

Cdlt
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