Mur de soutennement
Jojo118_0934
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour depuis les années 2000 nous sommes propriétaires d'un terrain sur une zone à pente moyenne. Les limites séparatistes étant connues de tous, le propriétaire du bien dominant à réalisé un muret en pierre sèche. Par la suite, avec l'accord verbal du propriétaire du bien dominant nous avons réalisé sur notre limite privative un décaissement tout en renforçant la base du muret voisin afin de réaliser un accès véhicule. Cette situation a perdurée sans aucunes contestations connues des deux parties. Suite au décès du voisin, le terrain
a été vendu. Depuis l'arrivée de ce nouveau voisin, nous n'avons pas changé la configuration de notre terrain. Le nouveau propriétaire à de son coté réalisé des travaux de terrassement et il a nivelé et remblayé les deblais vers notre propriété. Le nouveau propriétaire peux t'il exiger la réalisation d'un mur de soutennement à nos frais.
Merci d'avance à ceux qui pourront m'aider.
a été vendu. Depuis l'arrivée de ce nouveau voisin, nous n'avons pas changé la configuration de notre terrain. Le nouveau propriétaire à de son coté réalisé des travaux de terrassement et il a nivelé et remblayé les deblais vers notre propriété. Le nouveau propriétaire peux t'il exiger la réalisation d'un mur de soutennement à nos frais.
Merci d'avance à ceux qui pourront m'aider.
1 réponse
Bonjour
Une question se pose: est-ce que le mur est mitoyen ? est-ce qu'il vous appartient uniquement sur la partie décaissée? Est-ce que les travaux de nivellement ou remblais effectués par votre voisin nécessitent une réfection complète du mur.
Il serait intéressant d'articuler la demande du voisin avec les travaux réalisés précédemment et voir à qui incomberait de faire ce fameux mur..
Perso je pencherais plutôt pour le voisin
Une question se pose: est-ce que le mur est mitoyen ? est-ce qu'il vous appartient uniquement sur la partie décaissée? Est-ce que les travaux de nivellement ou remblais effectués par votre voisin nécessitent une réfection complète du mur.
Il serait intéressant d'articuler la demande du voisin avec les travaux réalisés précédemment et voir à qui incomberait de faire ce fameux mur..
Perso je pencherais plutôt pour le voisin