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Sitcom des Landes

Michel - 2 déc. 2019 à 19:16
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 - 2 déc. 2019 à 22:14
Bonjour,
je ne c'est pas si je suis dans la bonne catégorie.....
Je suis Michel en exercice depuis le 1er janvier 2019 sous le code NAF 3315Z,
Mécanique & Maintenance Navale, depuis le début je reçois des factures du sitcom des Landes pour le traitement des déchets.
Ma question sachant que je n'est pas de magasin et que mon chiffre est majoritairement conçue de vente d'heure, sui je obligé de m'acquitte de cette facture?
merci de vos réponse.
bien cordialement.

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 18 035
2 déc. 2019 à 19:19
Sur quoi se base cet organisme pour vous adresser cette "facture" ?


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Réponse 2 / 3
Michel
2 déc. 2019 à 20:02
Bonsoir, merci de votre attention, apriori il ce base juste sur mon code APE qui serait référence comme producteur de déchets???
j'ai du mal a comprendre.
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Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 90508 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 avril 2024 18 035
2 déc. 2019 à 22:14
Selon la réglementation mise en place, ça peut suffire.

Posez leur la question en direct pour en savoir plus....

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