Sujet Précédent Sujet Suivant

Sitcom des Landes

Michel - 2 déc. 2019 à 19:16
BmV Messages postés 91298 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2024 - 2 déc. 2019 à 22:14

Bonjour,
je ne c'est pas si je suis dans la bonne catégorie.....
Je suis Michel en exercice depuis le 1er janvier 2019 sous le code NAF 3315Z,
Mécanique & Maintenance Navale, depuis le début je reçois des factures du sitcom des Landes pour le traitement des déchets.
Ma question sachant que je n'est pas de magasin et que mon chiffre est majoritairement conçue de vente d'heure, sui je obligé de m'acquitte de cette facture?
merci de vos réponse.
bien cordialement.

A voir également:

Sitcom des Landes
Prix du permis de chasse dans les landes - - Droit rural
Prix du m2 terrain en landes - Forum Immobilier
Interet pso sle landes - Forum PEA
Caisse epargne - Forum Livret A
Interets de la caisse de consignation - Forum Placements financiers

3 réponses

Réponse 1 / 3

BmV Messages postés 91298 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2024 18 478
2 déc. 2019 à 19:19

Sur quoi se base cet organisme pour vous adresser cette "facture" ?

--

Réponse 2 / 3

Michel
2 déc. 2019 à 20:02

Bonsoir, merci de votre attention, apriori il ce base juste sur mon code APE qui serait référence comme producteur de déchets???
j'ai du mal a comprendre.

Réponse 3 / 3

BmV Messages postés 91298 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2024 18 478
2 déc. 2019 à 22:14

Selon la réglementation mise en place, ça peut suffire.

Posez leur la question en direct pour en savoir plus....

--

Discussions similaires

achat mobilhome en camping dans les landes

Virement sur mon compte de la paierie????????

problème vente mobilhome dans camping

parts sociales caissed'épargne bon placement?

Dividende sle????

Sitcom des Landes

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters