Amende tcl
Coco
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hoquei44 Messages postés 19222 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
hoquei44 Messages postés 19222 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens de prendre une amende tel car le bus était bondé et je n’ai pas pu accéder au composteur alors que j avais ma carte sur moi et comme j étais contre la porte je suis le seul qui a été contrôlé. Peut on contester cette amende ?
Je viens de prendre une amende tel car le bus était bondé et je n’ai pas pu accéder au composteur alors que j avais ma carte sur moi et comme j étais contre la porte je suis le seul qui a été contrôlé. Peut on contester cette amende ?
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1 réponse
Bonjour,
Pour quelle motif ? Rien n'oblige que ce soit vous personnellement qui validiez votre ticket.
Par chez moi quand les tram sont pleins, les tickets et les cartes se passent de mains en mains à travers la foule pour que ce soit au final un autre usager qui valide le ticket. Le ticket revient à son propriétaire via le même trajet. Si bien que si l'on nous donne une carte, on sait qu'on doit d'attendre à l'avoir une seconde fois et à la rendre à la personne qui nous l'a donné.
CB
Pour quelle motif ? Rien n'oblige que ce soit vous personnellement qui validiez votre ticket.
Par chez moi quand les tram sont pleins, les tickets et les cartes se passent de mains en mains à travers la foule pour que ce soit au final un autre usager qui valide le ticket. Le ticket revient à son propriétaire via le même trajet. Si bien que si l'on nous donne une carte, on sait qu'on doit d'attendre à l'avoir une seconde fois et à la rendre à la personne qui nous l'a donné.
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...