Contester une amende TCL?

Résolu
Baptiste-lyon Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 1 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2013 - 1 nov. 2013 à 16:48
 Chris - 28 nov. 2019 à 12:32
Bonjour à tous,

hier soir il m'est arrivé un sale coup dans le métro.

Je voyage ce mois ci avec des tickets étudiants tarif réduit car j'ai passé 15 jours hors de Lyon (j'ai habituellement une carte TCL depuis que j'ai 12 ans et j'en ai 22 !). Hier soir dernier jour de ticket (et il m'en restait plusieurs) je valide un ticket à GRANGE BLANCHE à 20h20. Je me rends alors à CROIX ROUSSE en métro (arrivé à 20h50 à peu près) et au retour même chemin: je repasse le MEME TICKET à CROIX ROUSSE dans l'autre sens car il était 21h18 (ticket valide 1h).

Arrivé à HOTEL DE VILLE à 21h40 je tombe sur des contrôleurs, je leur donne mon ticket et il me dit qu'il est périmé car il a 1h20 (les 20 minutes correspondent au temps d'attente du métro C -12 minutes- et à la durée du trajet Croix Rousse-Hotel de Ville.)
Me voilà alors à dire au contrôleur que la barrière s'est ouverte car mon ticket était valide quand j'ai pris le métro etc etc... Il n'a rien voulu savoir et m'a dit qu'au moment du contrôle mon ticket ayant 1h20 il est périmé. Il m'a alors pris les papiers d'identité, rédigé une amende 32 euros payable sur place et 52 euros si je paye plus tard. Je n'ai pas payé car sur le coup je pensais vraiment que je n'étais pas en tord.
En rentrant chez moi je suis allé sur le site TCL et j'ai lu: "UN TICKET EST VALABLE POUR UN DÉPLACEMENT, SUR L'ENSEMBLE DU RÉSEAU TCL, PENDANT L'HEURE QUI SUIT SA PREMIÈRE VALIDATION. IL EST POSSIBLE DE TERMINER UN TRAJET AU-DELÀ D'UNE HEURE SI LA DERNIÈRE VALIDATION (ET DONC CORRESPONDANCE) INTERVIENT AVANT LA LIMITE D'UNE HEURE."

Je ne comprends donc pas pourquoi le contrôleur m'a mis une amende, je ne sais pas trop quoi faire et surtout sur mon reçu d'amende (que je n'ai pas signé) c'est marqué total PV: 84 euros (48 d'indemnité forfaitaire et 38 de frais de dossier) !!!
Je n'y comprends donc rien, si quelqu'un peu m'aider ce serait vraiment super sympa sachant que je n'ai pas vraiment les moyens et que les 52 euros (pas 84 j'espère?!!) seront très durs à trouver et que je ne suis pas un fraudeur et qu'en plus je recharge ma carte comme tous les mois aujourd'hui :(

3 réponses

GrandCaribou Messages postés 28668 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022 10 432
1 nov. 2013 à 21:03
Bonsoir,

J'avoue ne pas comprendre non plus pourquoi vous avez été verbalisé !

Je connais pourtant très bien le réseau TCL à Lyon ... voici le règlement du réseau (sur leur site internet) :
http://www.tcl.fr/var/tcl/storage/original/application/6a8a517c10c125d4a27e71f460ebbe9f.pdf

Je fais la même interprétation que vous.

A mon avis, adressez une réclamation aux TCL, elle est parfaitement recevable.

Cordialement
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Baptiste-lyon Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 1 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2013
Modifié par Baptiste-lyon le 1/11/2013 à 21:19
Merci beaucoup pour votre réponse ! Vous me rassurez mais en faite je ne sais pas comment prouver que j'ai bien validé le ticket à Croix Rousse au bout de 58 minutes car sur le ticket seule l'heure de départ à Grange Blanche (et donc d'1H30 avant) est notée... Est ce qu'on peut voir l'historique de toutes les validations quand on passe le ticket dans les machines de contrôle??
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pickatchu.38
29 nov. 2013 à 12:48
ton ticket est valable pour un déplacement et tu dit avoir fait un l'allez et le retour avec le même ticket, donc deux déplacement voila ton tord un ticket tcl est valable que pour un allee.
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Baptiste-lyon
1 déc. 2013 à 17:57
"Correspondances possibles. Les trajets allers retours sont autorisés avec le même ticket" donc non je ne pense pas que ce soit ça...
Pour finir j'ai du faire une lettre recommandée AR car ils "pouvaient" pas ouvrir mon dossier sur place au bureau des contraventions, il leur fallait un courrier..
Puis ils m'ont contacté 3 semaines après pour me dire que sur l'amende en haut c'est marqué "défaut de ticket" (amende que je n'ai pas signée) donc que j'ai pu récupérer un ticket qui n'est pas à moi car les tickets ne sont pas personnels donc que c'est ma parole contre celle du contrôleur et qu'ils me laissent le bénéfices du doute donc 32 euros d'amende (en gros l'amende minorée mais avec les frais du courrier + le temps que ça m'a pris)... Et la femme au téléphone me dit "au lieu de 84 euros" alors je lui réponds "non au lieu de 52!" et elle me dit "ah oui vous avez raison, si vous n'êtes pas d'accord vous pouvez encore contester et ça se passera au tribunal"
Voilà, super :(
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