TH pour une résidence secondaire et hébergement à titre gratuit
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Labemol
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1 réponse
flocroisic
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17 février 2022
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Modifié le 21 oct. 2019 à 20:24
Modifié le 21 oct. 2019 à 20:24
Bonjour
Pour que la taxe soit au nom de B, il faut qu'un contrat soit signé entre les 2 parties précisant la jouissance exclusive du bien à B et donc interdiction à A d'y séjourner.
Que tous les contrats des fluides soient au nom de B, l'assurance au nom de B.
vous vouliez dire B vit seul
Non
si A continue à profiter du bien de façon occasionnelle , il s'agit de sa résidence secondaire
Pour que la taxe soit au nom de B, il faut qu'un contrat soit signé entre les 2 parties précisant la jouissance exclusive du bien à B et donc interdiction à A d'y séjourner.
Que tous les contrats des fluides soient au nom de B, l'assurance au nom de B.
Si A continue à profiter de bien de façon occasionnelle alors que B l’occupe en continu, considère-t-on que A « vit seul » ?
vous vouliez dire B vit seul
Non
si A continue à profiter du bien de façon occasionnelle , il s'agit de sa résidence secondaire
21 oct. 2019 à 23:25
Je vous remercie pour cette réponse qui est très claire. Si je comprends bien, cela signifie qu’aux yeux du fisc, B n’aura pas de résidence principale, puisque la résidence restera considérée comme résidence secondaire de A sauf à ce que celui-ci renonce à toute jouissance.
Est-ce bien cela ?
21 oct. 2019 à 23:29
21 oct. 2019 à 23:33