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djivi38
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9 oct. 2019 à 01:22
9 oct. 2019 à 01:22
bonjour,
"Est ce qu'on peut dire que cette clause est abusive ?"
Oui.
Je m'explique : d'après ce que j'ai lu et compris (mais je ne suis pas du tout "technique" !), un "échangeur" de VMC se trouve dans le caisson (pour un immeuble, installé sur le toit) à l'extrémité haute de la gaine VMC, gaine où débouchent toutes les VMC des logements.
Le remplacement de cet échangeur est une réparation à la charge de tous les copropriétaires, et pas à la charge d'un ou plusieurs locataires.
Le locataire doit nettoyer la partie amovible de la bouche d'aération de sa VMC (laver à l'eau chaude savonneuse, voire "décrasser" pour celle de la cuisine), ainsi que nettoyer les aérations placées en haut des fenêtres et des portes-fenêtres.
Et éventuellement, le locataire doit changer le joint défectueux des bouches de VMC si le modèle en question existe encore; dans le cas contraire, c'est le bailleur qui doit prendre en charge le remplacement du(des) joint(s) défectueux car vétuste(s).
cdt.
"Est ce qu'on peut dire que cette clause est abusive ?"
Oui.
Je m'explique : d'après ce que j'ai lu et compris (mais je ne suis pas du tout "technique" !), un "échangeur" de VMC se trouve dans le caisson (pour un immeuble, installé sur le toit) à l'extrémité haute de la gaine VMC, gaine où débouchent toutes les VMC des logements.
Le remplacement de cet échangeur est une réparation à la charge de tous les copropriétaires, et pas à la charge d'un ou plusieurs locataires.
Le locataire doit nettoyer la partie amovible de la bouche d'aération de sa VMC (laver à l'eau chaude savonneuse, voire "décrasser" pour celle de la cuisine), ainsi que nettoyer les aérations placées en haut des fenêtres et des portes-fenêtres.
Et éventuellement, le locataire doit changer le joint défectueux des bouches de VMC si le modèle en question existe encore; dans le cas contraire, c'est le bailleur qui doit prendre en charge le remplacement du(des) joint(s) défectueux car vétuste(s).
cdt.
Valenchantée
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7 novembre 2022
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9 oct. 2019 à 21:21
9 oct. 2019 à 21:21
Bonjour,
Si j'ai bien compris, cet échangeur est une partie intégrante et importante de la VMC. Il fait donc partie de l'équipement. Il est donc à la charge du bailleur. Ce n'est pas comme un filtre qui peut être considéré comme faisant partie de l'entretien.
Si vous ne trouvez pas de texte de loi qui le met à la charge du locataire, c'est peut-être parce que ce n'est pas à la charge du locataire. Toujours se référer aux décrets 712 et 713 du 26 août 87 en cas de doute.
Cdlt
Si j'ai bien compris, cet échangeur est une partie intégrante et importante de la VMC. Il fait donc partie de l'équipement. Il est donc à la charge du bailleur. Ce n'est pas comme un filtre qui peut être considéré comme faisant partie de l'entretien.
Si vous ne trouvez pas de texte de loi qui le met à la charge du locataire, c'est peut-être parce que ce n'est pas à la charge du locataire. Toujours se référer aux décrets 712 et 713 du 26 août 87 en cas de doute.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 oct. 2019 à 17:56
Cependant la VMC est dans une maison individuelle et je suis seule à bénéficier de son usage et de l économie de la consommation en énergie
Je suis allée sur le site du constructeur il est écrit que pour garantir le bon fonctionnement de la VMC il faut changer les filtres une fois par an et l échangeur tous les 6 ans
C'est aussi ce qui est écrit dans le bail
Je ne sais pas quoi faire
Quand pensez-vous?
Cordialement
9 oct. 2019 à 19:41
Si pas d'autres intervenants ici, demandez confirmation auprès de l’ADIL le plus proche du lieu de votre location : des juristes de l’immobilier vous conseilleront gratuitement.
https://www.anil.org/lanil-et-les-adil/votre-adil/
cdt.
9 oct. 2019 à 21:00
Merci pour votre réponse
Je n'arrive pas à saisir pourquoi ce serait à la charge du bailleur
Les filtres et échangeur sont les poumons de la VMC qui m'a permis d'avoir des économies en consommation d'énergie
C'est réellement Le cas
Je ne veux pas être un mauvais payeur
Et je n'ai pas de texte de loi pour m'appuyer
Je vais réfléchir
Si vous avez d autres éléments je suis preneuse
Peut-être un compromis payer que la moitié
Excellente soirée et merci
9 oct. 2019 à 21:09