Ré-ouverture d'un portail
mimi
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Josh Randall Messages postés 28164 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je possède un potager de 4000 M2 clôturè de mur et grillage sur 3 faces sans voisins . Je possède une entrée sur rue latéral dans un mur et une deuxième (sur le grillage) qui à été condamné sur la rue principale lors de la réfection de la clôture par l'ancien propriétaire en 2015 Photos à l'appuis et ancien poteau visible . Aujourd’hui j' aimerais ré-ouvrir l’ancienne ouverture pour passer un tracteur . Le portail que je souhaite installer serais de type léger BEKAERT comme la clôture avec même un retrait conséquent possible sur mon terrain pour une meilleur visibilité ou manœuvre . Dois je faire une DT?
Sans DT puis je remettre a l’identique ?
Bien cordialement
je possède un potager de 4000 M2 clôturè de mur et grillage sur 3 faces sans voisins . Je possède une entrée sur rue latéral dans un mur et une deuxième (sur le grillage) qui à été condamné sur la rue principale lors de la réfection de la clôture par l'ancien propriétaire en 2015 Photos à l'appuis et ancien poteau visible . Aujourd’hui j' aimerais ré-ouvrir l’ancienne ouverture pour passer un tracteur . Le portail que je souhaite installer serais de type léger BEKAERT comme la clôture avec même un retrait conséquent possible sur mon terrain pour une meilleur visibilité ou manœuvre . Dois je faire une DT?
Sans DT puis je remettre a l’identique ?
Bien cordialement
2 réponses
Bonjour,
le plus simple c'est de prendre contact avec la mairie.
je pense qu'il faut une déclaration de travaux ou même un permis de construire étant donné qu'il n'y plus de portail pour l'instant.
le plus simple c'est de prendre contact avec la mairie.
je pense qu'il faut une déclaration de travaux ou même un permis de construire étant donné qu'il n'y plus de portail pour l'instant.
Bonjour
Un permis de construire n'est pas requis pour ce type de travaux. Si la commune a délibéré en ce sens, une déclaration préalable serait à déposer en mairie.
Un permis de construire n'est pas requis pour ce type de travaux. Si la commune a délibéré en ce sens, une déclaration préalable serait à déposer en mairie.
La législation juridique et financière évolue en permanence...