Delais

Question

Bonjour, on acheté un terrain avec un permis de construire déjà  accepté. Comme il était déjà accepté depuis un an je affiché le panneau avec notre nom dans le jour qu'on a commencé les travaux, bien sûr avec la déclaration de ouverture de chantier. Maintenant quelque ma dit que nous devrait le mettre avant pour les deux mois de recours. On a fais pas exprès, on a pensé que comme était accepté on n'a  pas besoin de mettre quand même pour le délais. On peut avoir de problèmes? Merci bien

Josh Randall · Answer

Bonjour

Le permis de construire  a-t-il été  transférée à votre nom ? Es-ce que c'est enregistré en mairie ?
Pour ce qui est de l'affichage, il aurait dû être fait par le vendeur à partir du moment où il a obtenu l'autorisation
Et vous il vous aurait suffit d'afficher le permis qui a normalement dû vous être transféré

Ps sûr qu'il se passe quelque chose mais comme l'affichage n'a jamais été fait, il se pourrait ququ'un voisin fasse un recours

Sofi · Answer

Oui il est en notre nom e enregistré en mairie.
La affichage été fait pour le vendeur, et elle était resté jusqu'à moment qu'on achetais le terrain. 
La question c'est que nous avons mis le panneau le jous qu'on a commencé les travaux, on pensé que c'était suffisant, on n'a pas mis pendant deux mois, on a pensais que comme il été accepté, pas besoin de mettre de nouveau deux mois. Est-ce pourrais avoir encore de recours ?
Merci bien

Josh Randall · Answer

Là c'est différent !
A partir du moment où l'affichage a été effectué régulièrement et pendant près d'un an et qu'aucun recours n'a été formulé, un recours ne pourrait aboutir pour méconnaissance du projet.

Par contre si la commune a autorisé le transfert du permis de construire, il faut obligatoirement l'afficher pendant toute la durée des travaux

Sofi · Answer

Oui on a commencé que maintenant et on a mis le panneau avec la déclaration de ouverture de chantier. Tout le reste est en ordre. C'était seulement ça que on a fais erreur, on n'asavais pas.
Merci bien pour votre réponse, j'espère que tout se déroule bien alors.

Delais

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