Enseignant et TVA
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COLUMBIA -
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Bonjour,
Je vais dispensé le mois prochain des cours de gestion des ressources humaines dans une école de management. Les étudiants sont en alternance ( contrat d'apprentissage ou de professionnalisation). J'ai donc créé une entreprise individuelle pour facturer mes cours à l'école.
Est-ce que je dois facturer la TVA ou en suis-je exonéré ? Dans cette 2de hypothèse, pourriez vous me communiquer les textes applicables?
Merci de vos réponses
Je vais dispensé le mois prochain des cours de gestion des ressources humaines dans une école de management. Les étudiants sont en alternance ( contrat d'apprentissage ou de professionnalisation). J'ai donc créé une entreprise individuelle pour facturer mes cours à l'école.
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