STOP sur departementale
cloclo
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dna.factory Messages postés 19926 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, j'ai un appartement au ras de la route et on m'a poser un STOP a ma fenêtre. Je reçois donc tous les gaz échappement . qu'elle réglementation doit on respecter pour installer un STOP merci.
2 réponses
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Bonjour,
"on m'a poser un STOP a ma fenêtre" On a posé un STOP pour vous ? A votre fenêtre, ça veux dire que le STOP est sûr la fenêtre ?
"Je reçois donc tous les gaz échappement" Fermez donc votre fenête ! Vous avez acheté votre appartement, la rue ne vous appartient pas donc je ne vois pas pourquoi il ne pourrait pas y avoir de STOP -
Si vous faites mentions des règlementations à respecter par rapport à votre maison, il n'y e en a aucune.
Les règlementations à respecter le sont rapport à la route.
Si effectivement, les différentes règlementations ne sont pas respectées, il devrait être possible de trouver une solution pour vous en vous expropriant et en détruisant votre maison.
La législation juridique et financière évolue en permanence...