Avis de contravention abusif
Azarof
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Azarof -
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Bonjour,
J'ai reçu un avis de contravention pour conduite sans port de ceinture de sécurité, alors que j'ai toujours mis ma ceinture de sécurité, d'autant plus qu'à aucun moment j'ai été interpellé pour contrôle ni verbaliser à ce sujet. Quelqu'un peut-il m’expliquer , s'il vous plait.
J'ai reçu un avis de contravention pour conduite sans port de ceinture de sécurité, alors que j'ai toujours mis ma ceinture de sécurité, d'autant plus qu'à aucun moment j'ai été interpellé pour contrôle ni verbaliser à ce sujet. Quelqu'un peut-il m’expliquer , s'il vous plait.
3 réponses
Bonjour
Peut être victime d'une doublette comme on dit. A voir. Vérifier si vous pouvez avoir un alibi.
Peut être victime d'une doublette comme on dit. A voir. Vérifier si vous pouvez avoir un alibi.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je ne crois pas, car il m'arrive de passer à l'adresse indiquée pour des livraisons.