Realiser une petite maison
Pm
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Modifié le 1 août 2019 à 10:11
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 12 août 2019 à 21:08
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 12 août 2019 à 21:08
Bonjour,
Je possède un terrain sur lequel un dalle (35m2) a ete construite il y a 20 ans par ma famille avec un permis de construire en regle.
Seul souci, le terrain a ete classe non constructible et je souhaiterai realiser une petite maison sur cette dalle.
Est il juridiquement possible de la realiser ? Faut il un nouveau permis ? Un demande d'aménagement ?
Merciiii par avance pour vos réponses.
Je possède un terrain sur lequel un dalle (35m2) a ete construite il y a 20 ans par ma famille avec un permis de construire en regle.
Seul souci, le terrain a ete classe non constructible et je souhaiterai realiser une petite maison sur cette dalle.
Est il juridiquement possible de la realiser ? Faut il un nouveau permis ? Un demande d'aménagement ?
Merciiii par avance pour vos réponses.
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2 réponses
BmV
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1 août 2019 à 10:12
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" le terrain a ete classe non constructible " : c'est quel terme que vous ne comprenez pas dans cette phrase ?
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Josh Randall
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12 août 2019 à 21:08
12 août 2019 à 21:08
Bonjour,
Je confirme. De la zone dans laquelle se trouve le terrain, le projet n'est pas réalisable malgré la présence de la dalle.
Je confirme. De la zone dans laquelle se trouve le terrain, le projet n'est pas réalisable malgré la présence de la dalle.