Saisie attibution huissier [Résolu]

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Bonjour,
Tout dabord merci pour les reponses qui me seront apportées car je suis aujourdhui dans un desaroie absolue.
Alors voila en 2004(erreur de jeunesse) jai contracter un credit chez Finaref de 3000 euros,j'ai payer quelques mensualites ensuite plus rien pour perte d'emploi.
Les huissiers sont alors intervenu, jai payer quelques mensualites mais je me suis retouver interdit bancaire donc jai cesser tout reglement.
En 2008 un huiissier entre a mon domicile en mon absence ,je le decouvre car il laisse un papier qui explique ce que les huissiers ont constater chez moi niveau meuble(mais rien d'interessant pour eux ).
Depuis trou noir de mon coté ,j'etais jeune (20 ans )a cette periode je ne mesurais pas la consequences de certains de mes actes.je ne me rappel pas grand chose des couriers qui ont suivi.
En 2014 je demenage,me mare et commence une nouvelle vie,bien plus responsable.Plus de nouvel de ses huiisers.
Je me dis qu'avec l'interdit bancaire que jai eu pendant 5 ans plus la prescription ma dette est surment effacer.
Enfin je l'espere dans un coin de ma tete.

Le 28 juin 2019 ,donc 14 ans plus tard ,je recois un courrier de ma banque car il y'a eu une saisie attibution de 8600 euros sur mon compte.
Bien sur comme je nai pas une telle somme ,la banque n'a rien pu verser.
J'appel donc le numero indiquer sur le courrier et c'est un nouveau cabinet d'huiisier qui a repris mon dossier ,il m'explique en essayant de m'intimider avec des mots tres blessants ,a vous donner envie de mourrir que je doit faire un credit pour rembourser les 8000 euros d'une seul traite sinon il ne me lacherons pas.Q'ils arriveront par tous les moyens a recuperer cette somme.
Je demande a baisser les interets et a etablir un echeancier (petite mensualite car je suis au Smic) mais c'est un non categorique.Plus d'arrangement possible.

Alors je leur dit qu'il ya prescrption de toute fason et que j'aimerais recuperer tous les courriers envoyés a mon domicile pour examiner de plus pres cette dette et ils me repondent que je n'avais qu'un garder les courriers. Ils m'indiquent qu'a chaque commandement de payer ou passage d'huissier ,la prescription est automatiquement reporter a 10 ans.
Quand je leur demande plus d'explications ,ils s'emportent et me racroche au nez an precisant qu'ils vont me faire des problemes et qu'ils iront sans cesse sur mon compte bancaire ce qui engagera des frais meme si les sous n'y sont pas .


Il m'explique qu' un huiisser est passser en 2014 a mon nouveau domicile ,cela prolonge mon titre executoire jusqu'en 2024.Seulement aucun huissier n'est passer chez moi cette annee la .
Je n'ai aucun papier qui le prouve te je nai jamais rien signer.

Ce matin je rappel et je tombe sur une dame qui me repond qu'elle m'envoi par email le titre executoire ,coup de chance car les autres ne voulaient absolument pas .
(je pense qu'elle a du se faire remonter les bretelles dailleurs )

Quelqun peut m'aider s'il vous plait a savoir quoi faire ?
j'aimerais avoir plus d'explication sur le renouvelement dun titre executoire,je ne comprens pas alors comment cela est possible que des huiissers puissent prolonger autant de fois qu'ils le veulent une prescription de 10 ans en expliquant que le passage d'un sois disant huissier ou un simple courrier de commandement de payer puisse etre legal pour le prolonger et ne pas beneficier de la prescription des 10 ans.
Merci pour votre aide .Je suis tellement deseperer ,je ne dors plus ,de plus je suis enceinte et mon bb arrive dans quelques jours ,je suis vriament mal au point.
Merci beaoucoup
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2 réponses

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18 juillet 2019
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Merci
Bonjour

"Ils m'indiquent qu'a chaque commandement de payer ou passage d'huissier ,la prescription est automatiquement reporter a 10 ans. "

En effet.
Soit ils n'ont rien faire pendant 10 ans depuis 2008 et c'est prescrit. Soit ils ont refait une action, leur permettant de repousser à nouveau de 10 ans. Donc en l'occurrence si ils ont fait en 2014 en effet c'était 2024.
Si l'huissier a fait une saisie, je doute qu'il l'ait fait pour une dette prescrite.

La règle des 10 ans, est faite pour un créancier qui se désintéresserai de son affaire, afin qu'il ne puisse pas la ressortir, trop longtemps après.
Mais si le créancier, ne veut pas lâcher et fait le nécessaire régulièrement, c'est qu'il s'intéresse toujours, et donc aucune raison pour qu'on lui interdise de récupérer son argent.

Les intérêts sont prescrit au bout de 5 ans.
si la négociation n'est pas possible

vous pouvez saisir le juge de l'exécution afin d'obtenir un délai de paiement
il pourra également vérifier le calcul des intérêts et vous accorder un gel des intérêts pendant votre délai de paiement.
marina_6172
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4 juillet 2019
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Bonjour,
Merci pour votre reponse .
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Merci
Bonjour,

S'ils on tenté une saisie, c'est qu'ils en ont le droit par le biais d'un titre exécutoire, ils ne pourraient pas faire sans.

"le passage d'un sois disant huissier ou un simple courrier de commandement de payer puisse etre legal pour le prolonger et ne pas beneficier de la prescription des 10 ans. " Faire l'autruche n'a jamais réglé aucun problème. Cet argent, vous l'avez bien emprunté (erreur de jeunesse ou non, peu importe). Si le préteur à fait les démarches nécessaires toutes ces années, il est normal de devoir rembourser.

Par contre, ils ne peuvent pas vous réclamer les intérêts sur plus de 5 ans.

Bonne journée
Marley-18
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20 juillet 2019
4286 > marina_6172
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Depuis 2004, vous n'avez fait aucun effort.
C'est vrai que depuis, avec 22€ par mois seulement de côté ce serait réglé (si on part sur 4000€...)
marina_6172
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merci mais je n'ai pas besoin d'entendre cela,je reconnais mes erreurs ,en venant ici je voulais juste des conseils .
Marley-18
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4286 > marina_6172
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Ici, vous n'entendez rien, vous lisez tout simplement.

Le seul conseil que nous pouvons vous donner : essayez de négocier un échéancier sérieux, si vous prenez le créancier pour une bille il demandera une saisie de : vos salaires, voitures, biens mobiliers et compte bancaire. .
En fait après ce temps, il n'y a que très peu de conseils à vous donner. A part commencer à mettre de côté !
Essayez de négocier un échéancier.
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