Parcelle
ISABELLE
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Gayomi Messages postés 20853 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai visité une parcelle sur laquelle est édifiée une maison habitée. A quelques mètres toujours sur la même parcelle se trouve une autre petite maison d'un étage. Mes clients ont acheté toute la parcelle de 600 m2. Or, on leur dit qu'ils ne sont pas propriétaires de la petite maison. Comment est-ce possible ? Merci beaucoup de vos retours
Bien à vous Isabelle
J'ai visité une parcelle sur laquelle est édifiée une maison habitée. A quelques mètres toujours sur la même parcelle se trouve une autre petite maison d'un étage. Mes clients ont acheté toute la parcelle de 600 m2. Or, on leur dit qu'ils ne sont pas propriétaires de la petite maison. Comment est-ce possible ? Merci beaucoup de vos retours
Bien à vous Isabelle
2 réponses
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Votre histoire se situe-t-elle en France ? Métropolitaine ?
La maison a-t-elle bien été construite légalement ? Est-elle bien prise en compte au cadastre. Au Service de la Publicité Foncière ?
Qu'en dit le notaire de la vente ?-
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La désignation sur le titre de propriété de comprend pas la petite maison
Depuis quand cette maison existe-t-elle ?
A quand remonte la dernière publication au SPF ?
La maison figurait-elle dans l'acte de propriété des vendeurs ? Sur leur dernier avis de
Quoi qu'il en soit, la propriété du sol entraîne la propriété du bâti. -
En fait, à l'origine c'était un grand terrain avec une grande maison appartenant à un seul propriétaire. Ce terrain a été divisé en plusieurs parcelles. La parcelle en cause est collée à la parcelle où a été édifiée la maison d'origine. Le propriétaire de cette maison d'origine se dit propriétaire de la petite maison qui est sur la parcelle de mon client. Ce que je vais faire, c'est me renseigner sur les dates de construction de la maison de mes clients et celle de la dernière publication au SFP. Je vais également questionner le propriétaire de la maison d'origine. Je vous remercie de votre aide et reviendrai vers vous. Bien cordialement Isabelle
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Ce terrain a été divisé en plusieurs parcelles. La parcelle en cause est collée à la parcelle où a été édifiée la maison d'origine. Le propriétaire de cette maison d'origine se dit propriétaire de la petite maison qui est sur la parcelle de mon client
Dans votre 1er message, vous parliez d'une seule parcelle, maintenant il y en a plusieurs. Il y a aussi des incertitudes sur la propriété du bien. Le mystère s'épaissit...
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Qui dit ??
"Mes clients " donc vous avez verifié les N° de parcelle acheté ?????
le notaire qui a fait la vente dit quoi ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...