Puis je utiliser des anciens blasons ou armoiries de clan Japonais, comme logo ?

- - Dernière réponse : Pierrecastor
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- 13 juin 2019 à 18:48
Bonjour,

La question peut paraitre bête comme ça, mais je voudrais être sûr.

Puis je utiliser des blasons ou armoiries comme design à apposer sur des t-shirts pour les commercialiser ensuite ?

Merci de vos réponses !
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1 réponse

0
Merci
bonjour
si ce sont des blasons de familles, non.
il faut leur autorisation
Pierrecastor
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25 juin 2019
1352 -
Salut

Pour mon information, sur quel texte de loi japonais se base cette assertion ? Ou même texte français.
au Japon les armoiries sont protégées juridiquement comme une propriété artistique..
en France ,"Pour ce qui est des armoiries portées par des particuliers, le Code civil français reconnaît qu'elles sont liées à la personne au même titre que le patronyme et qu'elles constituent une propriété privée protégée par la législation"
source: héraldique et généalogie
Pierrecastor
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1352 > Mars -
Merci pour la précision.
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