Puis je utiliser des anciens blasons ou armoiries de clan Japonais, comme logo ?

Bonjour,

La question peut paraitre bête comme ça, mais je voudrais être sûr.

Puis je utiliser des blasons ou armoiries comme design à apposer sur des t-shirts pour les commercialiser ensuite ?

Merci de vos réponses !

1 réponse

  1. bonjour
    si ce sont des blasons de familles, non.
    il faut leur autorisation
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    1. Modérateur
      Salut

      Pour mon information, sur quel texte de loi japonais se base cette assertion ? Ou même texte français.
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    2. au Japon les armoiries sont protégées juridiquement comme une propriété artistique..
      en France ,"Pour ce qui est des armoiries portées par des particuliers, le Code civil français reconnaît qu'elles sont liées à la personne au même titre que le patronyme et qu'elles constituent une propriété privée protégée par la législation"
      source: héraldique et généalogie
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    3. Modérateur
      @MarsMerci pour la précision.
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