Droit de passage jardin

Chaton -  
BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, ayant racheter le jardin familial à la suite du décès de mon père. Il a été construit un muret à l'entrée de notre jardin, car il y a plusieurs jardins qui ce suivent derrière. Nous sommes le premiers. Mon père a construit ce mur de 1 mètre de large droit autorisé à l'époque. J'aurais voulu savoir si cette distance de passage est conforme. Merci

2 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43678 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 625
     
    ???

    Qu'y a-t-il de noté dans l'acte de servitude au sujet de la largeur et/ou de la nature de ce droit ?

    Cela étant, construire un mur ne permet guère de passage en général....

    --
    1
  2. roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 655
     
    Mon père a construit ce mur de 1 mètre de large

    1m, ce n'est pas un peu épais pour un mur ?
    0

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