Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit de passage jardin

Chaton -  
BmV Messages postés 43360 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, ayant racheter le jardin familial à la suite du décès de mon père. Il a été construit un muret à l'entrée de notre jardin, car il y a plusieurs jardins qui ce suivent derrière. Nous sommes le premiers. Mon père a construit ce mur de 1 mètre de large droit autorisé à l'époque. J'aurais voulu savoir si cette distance de passage est conforme. Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 43360 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 401
 
???

Qu'y a-t-il de noté dans l'acte de servitude au sujet de la largeur et/ou de la nature de ce droit ?

Cela étant, construire un mur ne permet guère de passage en général....

--
1
Réponse 2 / 2
roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 645
 
Mon père a construit ce mur de 1 mètre de large

1m, ce n'est pas un peu épais pour un mur ?
0

Discussions similaires

Droit de passage sur terrain tres pentu.
dks31 -
dks31 -

6 réponses
Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
Meli24230 -
BmV -

20 réponses
Avis de passage d'huissier reçu par sms
azkalium -
azkalium -

5 réponses
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Fenêtre du voisin qui donne dans le jardin
Zabuza_T -
Lectoure -

11 réponses