Klaxon
Jessica
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PATOU3357 Messages postés 583 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
PATOU3357 Messages postés 583 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Qui aurais des conseils de voisinages sur le klaxon abusif plusieurs fois dans la journée jusqua 22h maximum
Qui aurais des conseils de voisinages sur le klaxon abusif plusieurs fois dans la journée jusqua 22h maximum
2 réponses
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bonsoir,
dites à ces voisins que s'ils continuent leur vacarme vous irez porter plainte et imprimez à leur intention le texte ci-dessous :
Bruits de voisinage : Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)
Article R.1334-31 :
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »
cdt. -
Bonsoir
Utilisez aussi ceci( lien ci-dessous).... L'usage du klaxon est une vraie pollution.... En face de chez moi les visiteurs de mes voisins klaxonnent quand ils arrivent ,alors qu'ils peuvent sortir du véhicule pour sonner ( beaucoup de visiteurs / familles très nombreuses). Ensuite leurs nombreux enfants jouent dans les voitures .... avec le klaxon ! bien sûr...
Vous pouvez rajouter le texte de loi dans leur boîte à lettre , ( si ils savent lire )et surtout informer la mairie et porter plainte .
Seulement la plainte ne sera prise en compte que si vous y allez à plusieurs voisins , elle sera probablement( désolée pour vous ) classée sans suite mais ils auront un rappel à l' ordre par la gendarmerie/Police et la mairie . Ca laisse un peu de répit..... que du vécu .. allez courage , pas se laisser empoisonner la vie , on a le droit au calme .
https://www.legipermis.com/infractions/klaxon-amende.html
CDLT