Bergerie en terrain zone Naturelle

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mardi 28 mai 2019
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Bonjour,
Je suis navrée de certainement poster une question qui doit être redondante, mais j'ai recherchée dans le forum sans avoir une réponse précise à ma situation.

J'achète un terrain Naturel Oleicole et une bergerie sur le terrain.
Le terrain et la bergerie ont chacun leur propre référence cadastrale.
Dans le précédent acte de vente notarié, il est bien précisé que la partie basse de la propriété servait aux bêtes et la partie haute d'habitation (pas plus de 4 mois par an).

Les expertises donnent d'ailleurs une note énergétique de "D".
Le terrain est par contre en zone naturelle, et la bergerie non raccordée à toutes les servitudes.

Je souhaite exploiter le terrain, (oliviers et vergers) et vivre toute ou partie de l'année dans la Bergerie en la rendant autonome (solaire et puits + phytoépuration). Je ne souhaite pas faire d'extension au bâtiment.

Problèmes : Le notaire a demandé à la mairie si il y avait des recours ou des contentieux sur le terrain et le bâtiment.

La mairie a répondu, que bien que le bâtiment soit présent sur les plans du cadastre et du PLU comme existant il n'apparait dans le registre de propriété...

La voisine qui a le terrain à côté, m'explique que cette bergerie était dans les années 50 habitée par un suisse qui faisait la production de fleur.

Le bâtiment date certainement de la fin du 20eme siècle (pierres sèches.)

Questions :
1/ Puis je faire reconnaître le bâtiment comme existant ?
2/ Puis je, rénover l'intérieur du bâtiment et y vivre, même en tant que résidence secondaire.
3/ Puis je faire un maraichage en agroforesterie ?

Je vous remercie par avance de votre aide.
Merci à vous.
Séverine
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dimanche 16 avril 2006
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20 juillet 2019
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Merci
Bonjour

Le bâtiment date certainement de la fin du 20eme siècle (pierres sèches.)

Plutôt 19ème siècle, non ?

Puis je faire reconnaître le bâtiment comme existant 

Si vous arrivez à prouver que cette maison existe avant 1943 alors il n'y aura aucun besoin de procéder à une éventuelle régularisation qui pourrait s'avéré hypothétique.

Puis je, rénover l'intérieur du bâtiment et y vivre, même en tant que résidence secondaire.

Oui

Puis je faire un maraichage en agroforesterie ?

A priori rien ne s'y oppose...

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