Définir limites d'un terrain
Cappucci
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stcorneille Messages postés 383 Statut Membre -
stcorneille Messages postés 383 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un terrain qui possède une haie que mon voisin avait déjà plantée bien avant. Jusque là ça va... Mais en regardant le cadastre, on s'est aperçu que leur haie est à environ 1,5 mètre dans leur terrain! Et tout le long de la limite. Donc ça veut dire que nous sommes chez eux sur une bande de 30m de long et environ 1,5m de large!
Nous en avons discuté avec nos voisins qui sont très comprehensif et accepteraient de borner pour marquer cette nouvelle limite. Car un jour ils ne seront peut-être et hélas plus là.
Notre inquiétude se porte sur cette limite qui pourrait être un jour contestée par de nouveaux voisins s'ils venaient à vérifier le cadastre.
Peut-on demander à un géomètre de définir le terrain tel qu'il est réellement et mettre à jour les parcelles concernées dans le cadastre ? Sommes nous obliger de passer par le notaire? Comment faire svp? Merci d'avance.
J'ai un terrain qui possède une haie que mon voisin avait déjà plantée bien avant. Jusque là ça va... Mais en regardant le cadastre, on s'est aperçu que leur haie est à environ 1,5 mètre dans leur terrain! Et tout le long de la limite. Donc ça veut dire que nous sommes chez eux sur une bande de 30m de long et environ 1,5m de large!
Nous en avons discuté avec nos voisins qui sont très comprehensif et accepteraient de borner pour marquer cette nouvelle limite. Car un jour ils ne seront peut-être et hélas plus là.
Notre inquiétude se porte sur cette limite qui pourrait être un jour contestée par de nouveaux voisins s'ils venaient à vérifier le cadastre.
Peut-on demander à un géomètre de définir le terrain tel qu'il est réellement et mettre à jour les parcelles concernées dans le cadastre ? Sommes nous obliger de passer par le notaire? Comment faire svp? Merci d'avance.
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2 réponses
bonsoir,
"Peut-on demander à un géomètre de définir le terrain tel qu'il est réellement et mettre à jour les parcelles concernées dans le cadastre ? "
Bien sûr ! Un bornage par un "géomètre expert" est la seule solution pour ne pas avoir d'ennuis avec de futur voisins.
http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_49801/comment-faire-pour-faire-borner-un-terrain
cdt.
"Peut-on demander à un géomètre de définir le terrain tel qu'il est réellement et mettre à jour les parcelles concernées dans le cadastre ? "
Bien sûr ! Un bornage par un "géomètre expert" est la seule solution pour ne pas avoir d'ennuis avec de futur voisins.
http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_49801/comment-faire-pour-faire-borner-un-terrain
cdt.