Message au moindre bruit de mon chien

-
Bonjour, je reçois un message de mon voisin pour la moindre bruit qui fait mon chien ça fait 4 ans que ça dure pourtant je suis entouré des voisins et jamais eu la moindre remarque sauf lui malgré la distance qui sépare nos maisons j'ai reçu même une visite de la police qui est classé sans suite. que puis-je faire
Afficher la suite 

Votre réponse

2 réponses

Messages postés
72196
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mai 2019
8097
0
Merci
Quelle sorte de "message" ?
Un papier dans la boîte aux lettres ou glissé sous la porte ?

--
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
25077
Date d'inscription
dimanche 12 avril 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
17 mai 2019
5654
0
Merci
bonjour,

votre voisin doit se baser sur cet art. :

Bruits de voisinage : Décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
(Dispositions réglementaires)

Article R.1334-31 :

« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité. »

cdt.
xplom
Messages postés
32669
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mai 2019
695 -
salut Djivi
c'est mon seul job sur ce forum cet article ! suis grillé...
a moins que le voisin ait un coq...
djivi38
Messages postés
25077
Date d'inscription
dimanche 12 avril 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
17 mai 2019
5654 > xplom
Messages postés
32669
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mai 2019
-
Mais non c'est pas ton seul job !!!! Tu rends bien d'autres services !
Bon WE ;-))
xplom
Messages postés
32669
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mai 2019
695 -
après les civilités entre membre...
question nuisance sonore, votre cher voisin est clean ?
Commenter la réponse de djivi38
Dossier à la une