Question Chemin en co propriété
AudreyBP
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si une co-propriété sur un chemin s'applique aux personnes propriétaire ou aux parcelles ?
Je m'explique :
Mon terrain est tout en longueur et est bordé par un chemin auquel nous n'avons pas accès car en co propriété appartenant à plusieurs voisins (dont un, refusant de nous faire entrer dans la co propriété afin de nous laisser un accès)
Si nous vendons le bout du terrain a un des voisins ayant l'accàs a ce chemin, aura t il le droit de créer une ouverture puisque son nom est sur la co propriété ou n'aura t il pas le droit de creer un acces car la parcelle ne fait pas parti de la copropriété ?
Je ne sais pas si je suis claire, si besoin je peux réaliser un schema a l'aide du cadastre...
Je suis à la recherche soit d'une réponse sûre soit de savoir auprès de qui je peux me renseigner ?
En remerçiant par avance ceux qui prendront le temps de me répondre,
Bonne journée
Audrey
Je souhaiterais savoir si une co-propriété sur un chemin s'applique aux personnes propriétaire ou aux parcelles ?
Je m'explique :
Mon terrain est tout en longueur et est bordé par un chemin auquel nous n'avons pas accès car en co propriété appartenant à plusieurs voisins (dont un, refusant de nous faire entrer dans la co propriété afin de nous laisser un accès)
Si nous vendons le bout du terrain a un des voisins ayant l'accàs a ce chemin, aura t il le droit de créer une ouverture puisque son nom est sur la co propriété ou n'aura t il pas le droit de creer un acces car la parcelle ne fait pas parti de la copropriété ?
Je ne sais pas si je suis claire, si besoin je peux réaliser un schema a l'aide du cadastre...
Je suis à la recherche soit d'une réponse sûre soit de savoir auprès de qui je peux me renseigner ?
En remerçiant par avance ceux qui prendront le temps de me répondre,
Bonne journée
Audrey
A voir également:
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- Chemin privatif commun à plusieurs propriétaires - Forum Immobilier
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- Peut-on refuser une construction en limite de propriété - Forum Construire une maison
2 réponses
Bonjour,
copropriété ou indivision ? ou ASL ?
avez vous un règlement de copropriété décrivant les différents lots ?
ou un cahier des charges ?
Demandez conseil au notaire pour commencer et ensuite à l'urbanisme.
copropriété ou indivision ? ou ASL ?
avez vous un règlement de copropriété décrivant les différents lots ?
ou un cahier des charges ?
Demandez conseil au notaire pour commencer et ensuite à l'urbanisme.
J'ai plus d'info...
Le chemin est en indivision 1/4 par voisins.
La parti ou nous aurions besoin de l'accès est devant le voisin qui refuse de donner un accès... il travaille à la mairie...
Y a t il un moyen d'avoir un accès malgré le refus d'un seul des propriétaires du chemin ?
Le chemin est en indivision 1/4 par voisins.
La parti ou nous aurions besoin de l'accès est devant le voisin qui refuse de donner un accès... il travaille à la mairie...
Y a t il un moyen d'avoir un accès malgré le refus d'un seul des propriétaires du chemin ?
Oui actuellement nous n'avons aucun droit, justement, nous avons demandé a chaque voisins si nous pouvions créer une ouverture sur leur chemin. 3 sont d'accord et souhaitent même que le chemin soit repris par la mairie ( pour etre goudronné car la il est en mauvais état et ils ne s'entendent pas sur l'entretien...) mais le 4ieme refuse tout.
Je me demandais si , étant donné qu'une seule personne bloque totalement la situation, il y aurais un recours possible...
Je me demandais si , étant donné qu'une seule personne bloque totalement la situation, il y aurais un recours possible...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Malheureusement je ne sais pas si c'est vraiment une copropriété , indivision ou ASL , je n'ai pas non plus de règlement, ni de cahier des charges, car nous ne faisons pas partie du "groupe" de maison ayant droit a un accès, ce chemin longe notre terrain mais nous ni avons pas accès car l'un des voisins refuse et a priori il faut qu'ils soient tous d'accord ....
Je vais demander au notaire et a l'urbanisme, merci pour ces pistes !