Architecte pose de climatisation

charlotte - 3 avril 2019 à 15:02
 charlotte - 3 avril 2019 à 16:12
Bonjour,

Je suis copropriétaire dans une résidence horizontale datant de 2016.
Nous sommes dans le sud de la France, les températures montent jusque 33 dans la maison l'été.
Je suis malade, et ma maladie s’aggrave à la chaleur. J'ai un certificat médical de ma neurologue attestant mon besoin de climatisation.
Nous avons essayé les clims mobiles, ça ne fait rien, ça fait du bruit et ça tourne toute la journée.
Nous avons tous un petit jardin, l'an dernier en AG la pose de climatisation dans les jardins a été refusée, beaucoup ont peur des nuisances sonores entre autre.
Nous avons donc à plusieurs monté un dossier avec un cahier des charges que nous présenterons en AG en mai. En plus de mon dossier personnel.
Cahier des charges :
Installation des blocs extérieurs sur les toits plats (où il y a actuellement nos moteurs de pompes à chaleurs), aucun trou de fait car passage par les gaines techniques déjà existantes, des décibels max, les blocs posés sur des socles pour ne pas avoir de propagation de bruits ...

Bref, nous apprenons aujourd'hui que l'architecte refuse ces poses car sur parties communes.
Le sindyc est de son coté. or nous ne trouvons aucune loi allant dans son sens. Ce que nous trouvons sur internet, c'est que si c'est voté en AG, nous avons le droit.

Est ce que quelqu'un peut m'éclaircir ?

D'avance merci
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1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9515 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2024 3 517
3 avril 2019 à 16:02
Bonjour,

OUI, c'est l'AG qui décide d'une implantation ou non.... mais si votre projet dénature l'"oeuvre" de l'architecte, il peut s'y opposer et cela pendant 30 ans..

Dans ce cas, il faut se tourner vers le juge.
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merci pour votre réponse.
J'avais lu pendant 10 ans et non 30 ?

Pour nous, cela ne dénaturerai pas son oeuvre, sur les toit, mis à coté des pompes à chaleur avec les mêmes caches.
c'est lui qui décide si son oeuvre est dénaturée ou non ?
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