Y’a t’il vice de procédure ?
Dada
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gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je me suis dit contrôler par la gendarmerie il m’on fait un test salivaire positif à la cocaine et au thc il me dise donc que je doit les suisvre jusqu’à mon domicile pour récupère la carte grise (donc je conduit mon véhicule pour les suivre après être positif ) puis il procède à une perquisition sans même me demander mon avis et je n’avais strictement rien sur moi et j’avais consomer 2jour avant le control . Sont t’il dans leurs droit pour la perquisition ? Et pour m’avoir laisser reconduire mon véhicule ? Merci pour vos réponses cdt
Je me suis dit contrôler par la gendarmerie il m’on fait un test salivaire positif à la cocaine et au thc il me dise donc que je doit les suisvre jusqu’à mon domicile pour récupère la carte grise (donc je conduit mon véhicule pour les suivre après être positif ) puis il procède à une perquisition sans même me demander mon avis et je n’avais strictement rien sur moi et j’avais consomer 2jour avant le control . Sont t’il dans leurs droit pour la perquisition ? Et pour m’avoir laisser reconduire mon véhicule ? Merci pour vos réponses cdt
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3 réponses
Bonjour,
Aviez-vous le droit de Consommer ce genre de substance ?
Avant de chercher la responsabilité des autres, assumez la votre.
CB
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Avant de chercher la responsabilité des autres, assumez la votre.
CB
Loic280
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Oui enfin dans ce cas ils pouvaient aussi le frapper le torturer et le tuer et même le cambrioler puisqu'il était dans l'illégalité...
Dada
Merci du soutient