Test stups positif
Bry
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Bonjour, je vous envoi ce mail à titre informatif, je me suis fait contrôler par les gendarmes le lundi 21/01/19, ils ont opérer à un test d'alcoolémie qui s'est avérer négatif et un test à languette qui s'est avérer positif. Suite à ça, ils en ont fait un deuxième qui sont envoyer au labo. Ce second test s'est avérer positif lui aussi.Il m'ont convoqué samedi 26/01.
Je suis jeune permis jusqu'à cet été et il me reste que 6 points. Sauf que les policiers ne m'ont pas proposer une contre expertise(prise de sang) En signant le PV je n'ai pas fait attention si une de leur cases était cocher pour ce test. J'avais penser d'effectuer un stage de récupération de point au plus vite. Cependant je n'ai pas d'antécédent judiciaire.
J'aimerais savoir si on peut trouver un vice de procédure qui annulerais tout ça et si c'était possible au rdv que j'ai samedi de leur demander une contre expertise en faisant une prise de sang? Et qu'est ce que je risquerai en sachant que c'est la première fois?
Et ils ont gardé mon permis d'ici le rdv, est ce que je le récupérerai comme il se doit et est ce que je pourrai reconduire en attendant?
Je suis jeune permis jusqu'à cet été et il me reste que 6 points. Sauf que les policiers ne m'ont pas proposer une contre expertise(prise de sang) En signant le PV je n'ai pas fait attention si une de leur cases était cocher pour ce test. J'avais penser d'effectuer un stage de récupération de point au plus vite. Cependant je n'ai pas d'antécédent judiciaire.
J'aimerais savoir si on peut trouver un vice de procédure qui annulerais tout ça et si c'était possible au rdv que j'ai samedi de leur demander une contre expertise en faisant une prise de sang? Et qu'est ce que je risquerai en sachant que c'est la première fois?
Et ils ont gardé mon permis d'ici le rdv, est ce que je le récupérerai comme il se doit et est ce que je pourrai reconduire en attendant?
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2 réponses
Bonjour
Et ils ont gardé mon permis d'ici le rdv, est ce que je le récupérerai comme il se doit et est ce que je pourrai reconduire en attendant? , tout dépend du délégué du procureur
il peut décider
soit de vous rendre le permis en attendant votre comparution au tribunal
soit de suspendre administrativement le permis en attendant la comparution
soit agir par ordonnance pénale( voir )
https://www.avocat-spira.fr/lordonnance-penale-en-10-questions/
quand au stage que vous prévoyez il faudrait savoir depuis quelle date vous avez votre permis et si vous avez déjà eu des retraits de points pour des petits excès de vitesse
Et ils ont gardé mon permis d'ici le rdv, est ce que je le récupérerai comme il se doit et est ce que je pourrai reconduire en attendant? , tout dépend du délégué du procureur
il peut décider
soit de vous rendre le permis en attendant votre comparution au tribunal
soit de suspendre administrativement le permis en attendant la comparution
soit agir par ordonnance pénale( voir )
https://www.avocat-spira.fr/lordonnance-penale-en-10-questions/
quand au stage que vous prévoyez il faudrait savoir depuis quelle date vous avez votre permis et si vous avez déjà eu des retraits de points pour des petits excès de vitesse
Bonsoir un cas que je connais récupération 72h après son contrôle a eu le droit de conduire depuis après convocation tribunal 3 mois je crois de retrait de permis et 600€ d'amende... actuellement il conduit encore vu que il y a 45 jours de délai obligatoire pour faire appel donc il attend que les gendarmes l'appel pour déposer son permis. Je ne pense pas que le stage soit nécessaire vu que le permis sera suspendu de toute façon. Il est jeune permis aussi et ça n'a rien changé. Et pour prise de sang etc je n'en sais rien. Voilà j'espère avoir aidé bonne soirée.
Ah merci de votre réponse Kanen. 3 mois de suspension, je pensais que déjà c'était minimum 6 mois cela me rassure un peu, mais est ce que la personne que vous connaissez à demander une contre expertise en effectuant une prise de sang car ils me l'ont pas proposer ?? Et normalement j'ai 5 jours pour la demander si je dis pas de c***ries.
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