Achat d'une maison et terrain agricole occupé par voisinage (matériel etchevaux)
Mercipourvotreaide81
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LeRenard -
LeRenard -
Bonjour,
Nous avons fait une offre sur une maison qui nous intéresse énormément du fait des 3 hectares qu'elle propose en plus du bien. En effet, nous sommes propriétaire de deux chevaux et comptons bien les mettre sur ce terrain.
Cependant, lors de la visite, on nous a dit qu'il faudrait s’arranger avec le voisin car il s'est un peu étalé et a mis les chevaux sur le terrain pour éviter la friche. Mais que "ça peut être bien de mettre tous les chevaux ensemble"
Ok pourquoi pas trouver un terrain d'entente avec les chevaux. Cependant je dois être sûre qu'il libère tout de même le terrain des carcasses de voitures, tunnels, serre et multitudes d'autres choses qu'il a mis dessus. D'autant plus que le voisin n'a visiblement sur le cadastre aucune parcelle, donc pas d'endroit où stocker son matériel ni les chevaux.
J'ai l'impression qu'il y a beaucoup de problématiques concernant les terres agricoles et j'ai peur que nous nous fassions avoir et que nous achetions un bien pour le terrain et qu'au final nous ne puissions mettre les chevaux dessus, ce qui du coup serait affreux pour nous (car nous cherchons absolument une maison avec du terrain).
Nous avons notre premier rdv avec l'agence ce vendredi car l'offre a été acceptée.
Je souhaiterai pouvoir visiter le terrain (car il faut passer par chez le voisin) et échanger avec le voisin mais je ne sais pas quels sont les papiers qui me garantissent nos projets futurs avec le terrain.
Cordialement
Nous avons fait une offre sur une maison qui nous intéresse énormément du fait des 3 hectares qu'elle propose en plus du bien. En effet, nous sommes propriétaire de deux chevaux et comptons bien les mettre sur ce terrain.
Cependant, lors de la visite, on nous a dit qu'il faudrait s’arranger avec le voisin car il s'est un peu étalé et a mis les chevaux sur le terrain pour éviter la friche. Mais que "ça peut être bien de mettre tous les chevaux ensemble"
Ok pourquoi pas trouver un terrain d'entente avec les chevaux. Cependant je dois être sûre qu'il libère tout de même le terrain des carcasses de voitures, tunnels, serre et multitudes d'autres choses qu'il a mis dessus. D'autant plus que le voisin n'a visiblement sur le cadastre aucune parcelle, donc pas d'endroit où stocker son matériel ni les chevaux.
J'ai l'impression qu'il y a beaucoup de problématiques concernant les terres agricoles et j'ai peur que nous nous fassions avoir et que nous achetions un bien pour le terrain et qu'au final nous ne puissions mettre les chevaux dessus, ce qui du coup serait affreux pour nous (car nous cherchons absolument une maison avec du terrain).
Nous avons notre premier rdv avec l'agence ce vendredi car l'offre a été acceptée.
Je souhaiterai pouvoir visiter le terrain (car il faut passer par chez le voisin) et échanger avec le voisin mais je ne sais pas quels sont les papiers qui me garantissent nos projets futurs avec le terrain.
Cordialement
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7 réponses
bonjour, moi, je dirai, tant que le squater n'a pas enlevé ses chevaux et ses voitures pourries, n'achetez pas.
Mercipourvotreaide81
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Je pense qu'on va faire ça au moins pour le matériel
"il faut passer par chez le voisin " : il y a donc une servitude de passage pour accéder à votre terrain ?
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Bonjour,
Non il n' y a pas de servitude de passage, à partir de la route, il y a deux portails, un pour chaque maison avec sa petite parcelle de terrain, notre maison aurait 4000m² de terrain déjà cloturé.
Le reste des 3 hectares est face aux deux maisons, cependant la cloture déjà existante sur la parcelle de la maison + la cloture électrique rajoutée par le voisin pour les chevaux nous empeche d'avoir accès au terrain que nous achetons. Il nous faudra obligatoirement passer chez le voisin, par son portail, pour pouvoir avoir une ouverture qui nous permmette de rentrer dans le pré des chevaux.
Non il n' y a pas de servitude de passage, à partir de la route, il y a deux portails, un pour chaque maison avec sa petite parcelle de terrain, notre maison aurait 4000m² de terrain déjà cloturé.
Le reste des 3 hectares est face aux deux maisons, cependant la cloture déjà existante sur la parcelle de la maison + la cloture électrique rajoutée par le voisin pour les chevaux nous empeche d'avoir accès au terrain que nous achetons. Il nous faudra obligatoirement passer chez le voisin, par son portail, pour pouvoir avoir une ouverture qui nous permmette de rentrer dans le pré des chevaux.
C'est là une situation totalement irréelle !
Vous achetez un bien, il doit vous être totalement accessible, en toute liberté, selon VOS impératifs et VOS désirs, vous ne devez pas être dépendant de quelqu'un pour jouir de votre propriété !
C'est comme si votre voisin avait les clés de votre garage et que vous deviez attendre son bon plaisir pour sortir votre voiture....
Il faudra bien voir dans quelle mesure votre échange avec le voisin s'oriente vers une totale autonomie des deux propriétés et vers un enlèvement des installations et autres déchets présents sur votre futur achat.
Si vous sentez une résistance ou de la mauvaise volonté, il faudra vous poser les bonnes questions ....
--
Vous achetez un bien, il doit vous être totalement accessible, en toute liberté, selon VOS impératifs et VOS désirs, vous ne devez pas être dépendant de quelqu'un pour jouir de votre propriété !
C'est comme si votre voisin avait les clés de votre garage et que vous deviez attendre son bon plaisir pour sortir votre voiture....
Il faudra bien voir dans quelle mesure votre échange avec le voisin s'oriente vers une totale autonomie des deux propriétés et vers un enlèvement des installations et autres déchets présents sur votre futur achat.
Si vous sentez une résistance ou de la mauvaise volonté, il faudra vous poser les bonnes questions ....
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La problématique réside dans le fait que le voisin n’a visiblement pas de terrain (1000m2) selon le plan cadastral sauf qu’il a deux chevaux avec de nombreux véhicules plus ou moins en état et autre matériel.
Je doute que le voisin accepte sans broncher du fait qu’il ne peut pas mettre tout cela dans son salon...
J’ai peur que nous nous retrouvions bloqué avec un bail verbal avec l’ancien proprietaire, du fermage ou autre et qu’il puisse jouir du terrain tout en étant les propriétaires.
Je ne sais pas si il cotise à la MSA ou autre mais je trouve cela « louche » que le terrain n’est pas été nettoyé et dégagé pour la vente
Je n’ai pas assez de connaissances dans le domaine agricole pour savoir quelles sont leurs avantages et quels peuvent être les inconvénients d’acheter du terrain agricole déjà occupé
Je doute que le voisin accepte sans broncher du fait qu’il ne peut pas mettre tout cela dans son salon...
J’ai peur que nous nous retrouvions bloqué avec un bail verbal avec l’ancien proprietaire, du fermage ou autre et qu’il puisse jouir du terrain tout en étant les propriétaires.
Je ne sais pas si il cotise à la MSA ou autre mais je trouve cela « louche » que le terrain n’est pas été nettoyé et dégagé pour la vente
Je n’ai pas assez de connaissances dans le domaine agricole pour savoir quelles sont leurs avantages et quels peuvent être les inconvénients d’acheter du terrain agricole déjà occupé
Bonjour,
Je dirais de vous méfier de l'usucapion (je vous laisse vous renseigner)
Autrement, ça voudra surtout dire qu'il y a un risque de ne faire dégager le terrain qu'après un long combat juridique, ou une négociation à vos frais...
Je dirais de vous méfier de l'usucapion (je vous laisse vous renseigner)
Autrement, ça voudra surtout dire qu'il y a un risque de ne faire dégager le terrain qu'après un long combat juridique, ou une négociation à vos frais...
Un premier pas consiste à demander au propriétaire depuis combien de temps cette situation dure (il y a un délai de 30 ans sans qu'un propriétaire légitime se manifeste - ça peut se faire par l'intermédiaire d'un recommandé avec accusé de réception), ou bien en vous renseignant dans la commune : il faut que ce soit notoire qu'il soit le seul à s'occuper de cette parcelle sans que personne d'autre n'en soit reconnu comme propriétaire.
Merci , les propriétaires sont décédés et ce sont les deux filles héritières qui mettent en vente le bien, visiblement l'agence qui s'en occupe n'est pas vraiment au courant de la chose. Nous allons leur demander de se renseigner à ce sujet afin d'être certains de ce dans quoi nous nous lançons avant la signature du sous-seing
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Bonjour,
Vous pourriez demander à ce propriétaire-vendeur de s'adresser à l'occupant (le voisin) afin qu'il libère les lieux de tous les encombrants (matériaux divers et véhicules), des chevaux et qu'il retire sa clôture électrisée, avec une mise en demeure sous X jours par lettre en recommandé avec Avis de Réception. S'agit-il d'un terrain agricole ou d'un pré ?
Cordialement.
Vous pourriez demander à ce propriétaire-vendeur de s'adresser à l'occupant (le voisin) afin qu'il libère les lieux de tous les encombrants (matériaux divers et véhicules), des chevaux et qu'il retire sa clôture électrisée, avec une mise en demeure sous X jours par lettre en recommandé avec Avis de Réception. S'agit-il d'un terrain agricole ou d'un pré ?
Cordialement.
Merci , les propriétaires sont décédés et ce sont les deux filles héritières qui mettent en vente le bien, visiblement l'agence qui s'en occupe n'est pas vraiment au courant de la chose. Nous allons leur demander de se renseigner à ce sujet afin d'être certains de ce dans quoi nous nous lançons avant la signature du sous-seing. Nous ne souhaitons pas non plus nous mettre en conflit avec le voisin, l'objectif étant d'y mettre nos chevaux je ne souhaite pas que le voisin souhaite se venger plus tard ... Il s'agit de 3 hectare de terrain agricole mais qu'ils se servent comme pré
Oui totalement vous avez raison. Après, comparé à un agriculteur, ce monsieur, selon le cadastre n'a pas de terrain donc visiblement aucune solution pour mettre ailleurs ses chevaux et son matériel (tunnel de stockage de balles, serre, 3 épaves, deux voitures, un van, un roundballer ... ) c'est cela qui m'inquiète car effectivement il n'est pas dans son droit et jamais à sa place je ne me serais engagé sans terrain avec des chevaux et du matériel.
Je veux bien m’arranger à l'amiable pour lui laisser un peu de terrain et qu'on s'entende pour s'occuper des chevaux ensemble mais j'ai peur que cela se retourne contre nous si un jour on souhaite récupérer le terrain en entier, pour nos enfants, un projet futur, plus de chevaux etc ... car au final je ne connais pas la loi et l'usucapation semble une problématique que beaucoup de personnes rencontrent.
Je vais en parler à l'agence vendredi car nous avons un rendez-vous et nous demanderons le numéro du voisin par la même occasion : pour visiter le terrain et parler avec lui.
Je veux bien m’arranger à l'amiable pour lui laisser un peu de terrain et qu'on s'entende pour s'occuper des chevaux ensemble mais j'ai peur que cela se retourne contre nous si un jour on souhaite récupérer le terrain en entier, pour nos enfants, un projet futur, plus de chevaux etc ... car au final je ne connais pas la loi et l'usucapation semble une problématique que beaucoup de personnes rencontrent.
Je vais en parler à l'agence vendredi car nous avons un rendez-vous et nous demanderons le numéro du voisin par la même occasion : pour visiter le terrain et parler avec lui.
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