Exonération des taxes
Plume
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons juste réalisé les travaux de terrassement pour les fondations et nous avons découvert de l'eau. Nous ne faisons plus de construction dessus (document du maçon attestant un coût plus élevé ) dois-je quand même payer la taxe archéologique et aménagement ? Merci
Nous avons juste réalisé les travaux de terrassement pour les fondations et nous avons découvert de l'eau. Nous ne faisons plus de construction dessus (document du maçon attestant un coût plus élevé ) dois-je quand même payer la taxe archéologique et aménagement ? Merci
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