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PA486
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pour que vous puissiez gagner pour dénonciation calomnieuse, il faut prouver la mauvaise foi du dénonciateur. un classement sans suite ne suffit pas. si le dénonciateur n'a jamais avoué avoir menti, si vous n'avez pas des témoignages disant qu'il est certain que le dénonciateur ment, alors le seul fait que l'outil n'a pas été trouvé chez vous ne suffit pas à prouver que le dénonciateur a menti, pas de condamnation possible pour dénonciation calomnieuse.
vous portez plainte pour dénonciation calomnieuse, le dénonciateur est renvoyé devant un juge qui le relaxe et dit qu'il n'y a pas dénonciation calomnieuse. A ce moment là, la mauvaise foi du dénonciateur (c'est vous cette fois) est acquise. si le dénonciateur relaxé porte plainte contre vous pour dénonciation calomnieuse, il devrait arriver à vous faire condamner.
il faut donc réfléchir au conseil de porter plainte pour dénonciation calomnieuse. si vous avez toutes les preuves qu'il a menti, alors vous ne prenez que peu de risque, mais si vous n'avez aucune preuve, vous pouvez finir condamné pénalement.
vous portez plainte pour dénonciation calomnieuse, le dénonciateur est renvoyé devant un juge qui le relaxe et dit qu'il n'y a pas dénonciation calomnieuse. A ce moment là, la mauvaise foi du dénonciateur (c'est vous cette fois) est acquise. si le dénonciateur relaxé porte plainte contre vous pour dénonciation calomnieuse, il devrait arriver à vous faire condamner.
il faut donc réfléchir au conseil de porter plainte pour dénonciation calomnieuse. si vous avez toutes les preuves qu'il a menti, alors vous ne prenez que peu de risque, mais si vous n'avez aucune preuve, vous pouvez finir condamné pénalement.
cristali
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bonjour, dénonciation calomnieuse et aussi licenciement abusif a voir également, et là, c'est aux prud'hommes.