Dénonciation calomnieuse

monaco213 - 26 déc. 2018 à 21:18
 monaco212 - 27 déc. 2018 à 14:56
Bonjour,
J ai été salarié pendant plus doué ans chez mon employeur,et depuis l arrive d un nouveau directeur,rien ne va plus.
Ce dernier n a pas arrêter de m accuser de vol qui n ont jamais abouti.
Et en 2017 ,ce directeur a réussi à me piégé et me faire licencié.
Alors j ai quitter l entreprise en nevombre 2017.
Et en juillet 2018 ,j ai été convoqué par la police pour accusation vol chez mon ancien employeur,.
J ai été auditionné et j ai signé un document pour autoriser la police a fouiller chez moi.pour voir si j ai outils ,dont j ai été accusé.
Or la police n ont rien trouver chez moi,et on m a dit de deposer plainte contre mon employeur pour dénonciation calomnieuse.
Aujourd hui je suis allé au commissariat de police pour déposer plainte,et on m a dit de m adresser au procureur pour demander une attestation de non suite,pour que je puisse faire mon dépôt de plainte.
Merci pour vos conseils et si y a moyen d avoir un modèle de lettre pour le procureur.
Bonne soirée à tous et merci

3 réponses

PA486 Messages postés 6035 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 2 095
26 déc. 2018 à 22:01
pour que vous puissiez gagner pour dénonciation calomnieuse, il faut prouver la mauvaise foi du dénonciateur. un classement sans suite ne suffit pas. si le dénonciateur n'a jamais avoué avoir menti, si vous n'avez pas des témoignages disant qu'il est certain que le dénonciateur ment, alors le seul fait que l'outil n'a pas été trouvé chez vous ne suffit pas à prouver que le dénonciateur a menti, pas de condamnation possible pour dénonciation calomnieuse.
vous portez plainte pour dénonciation calomnieuse, le dénonciateur est renvoyé devant un juge qui le relaxe et dit qu'il n'y a pas dénonciation calomnieuse. A ce moment là, la mauvaise foi du dénonciateur (c'est vous cette fois) est acquise. si le dénonciateur relaxé porte plainte contre vous pour dénonciation calomnieuse, il devrait arriver à vous faire condamner.
il faut donc réfléchir au conseil de porter plainte pour dénonciation calomnieuse. si vous avez toutes les preuves qu'il a menti, alors vous ne prenez que peu de risque, mais si vous n'avez aucune preuve, vous pouvez finir condamné pénalement.
0
cristali Messages postés 18101 Date d'inscription samedi 1 septembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 3 722
27 déc. 2018 à 10:26
bonjour, dénonciation calomnieuse et aussi licenciement abusif a voir également, et là, c'est aux prud'hommes.
0
Merci
0