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Chemin communal à usage privé

DefilippiMarieHlne - 9 déc. 2018 à 14:14
zachuka Messages postés 2409 Date d'inscription lundi 25 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2019 - 9 déc. 2018 à 14:55
Bonjour, j'emprunte un chemin communalà usage privé pour accéder à mon domicile il est de moins en moins carossable. À qui SVP dois je m'adresser pour le rendre praticable,aux voisins riverains ou à la mairie ?
Merci beaucoup pour votre réponse
Cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
JiGéGé Messages postés 2540 Date d'inscription dimanche 7 septembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2022 1 105
Modifié le 9 déc. 2018 à 14:46
? 

 un chemin communal à usage privé
: ah bon?
C'est très nouveau comme situation, ça.

Vous pouvez nous préciser un peut cette dénomination?

Parce qu'un chemin est soit communal soit privé....

1
Réponse 2 / 2
zachuka Messages postés 2409 Date d'inscription lundi 25 juin 2018 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2019 1 015
9 déc. 2018 à 14:55
Bonjour,

S'agit -il d'un chemin rural ??
-1

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