Chemin communal à usage privé

DefilippiMarieHlne -  
zachuka Messages postés 2413 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, j'emprunte un chemin communalà usage privé pour accéder à mon domicile il est de moins en moins carossable. À qui SVP dois je m'adresser pour le rendre praticable,aux voisins riverains ou à la mairie ?
Merci beaucoup pour votre réponse
Cordialement

2 réponses

  1.
    JiGéGé Messages postés 2281 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 112
     
    ? 

     un chemin communal à usage privé
    : ah bon?
    C'est très nouveau comme situation, ça.

    Vous pouvez nous préciser un peut cette dénomination?

    Parce qu'un chemin est soit communal soit privé....

    1
  2. zachuka Messages postés 2413 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 026
     
    Bonjour,

    S'agit -il d'un chemin rural ??
    -1

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