2 Membres en moins au conseil syndical

Valerie2706 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 11 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2019 - 26 oct. 2018 à 21:19
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 27 oct. 2018 à 20:21
Bonjour,

À ce jour deux membres du conseil du syndic sont partis, un pour cause de décès (le 3/10), l’autre suite à menaces et insultes (3/08-President de la séance dernière).

À ce jour, le conseil ne réagit pas. Il a même réunit les membres restant pour une visite de l’immeuble sans en informer les propriétaires. Nous l’avons su par hasard à la suite d’une question diverse.
N’y-a-t-il pas obligation de refaire une réunion ?
De plus le gestionnaire avait promis une réunion de tous les propriétaires pour entendre le mal-être de certains, mais il ne l’a fait pas.
Je vous remercie de votre aide.
Bonne soirée

2 réponses

rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 3 520
27 oct. 2018 à 06:43
Bonjour,

C'est un peu confus votre histoire :
conseil du syndic
, cela n'existe pas ....

 le conseil ne réagit pas. Il a même réunit les membres restant pour une visite de l’immeuble sans en informer les propriétaires.
le conseil est une instance collégiale qui n'a pas d'intelligence artificielle et donc ne peut réunir des "gens" et pourquoi informerait-il les copropriétaires (et non les propriétaires)

De plus le gestionnaire avait promis une réunion de tous les propriétaires pour entendre le mal-être de certains, mais il ne l’a fait pas. 
le gestionnaire ? vous voulez dire le syndic ? entendre le mal-être de certains ? pour moi, un syndic c'est rarement un psy, même si parfois il doit faire preuve d'un mini de psychologie..... ;o)

Je vais essayer de traduire :
Votre Conseil Syndical est diminué de 2 membres : il faut se poser la question si ces 2 membres représentent plus ou moins de 25% des membres qui ont été désignés. Si c'est plus, alors une AG doit avoir lieu pour reconstituer ce CS.

Le syndic peut tout fait proposer aux membres restants du CS de faire une visite de l'immeuble et il n'a aucune obligation à avertir tous les copros et résidents de l'immeuble.

Le syndic n'a pas à écouté les mal-êtres des uns et des autres puisque sa mission principale c'est l'exécution des décisions prises en AG. Tout au plus sur un dossier spécifique et d'importance peut-il convoquer de façon informelle les personnes qui le souhaitent pour échanger sur tel ou tel dossier concernant la gestion de l'immeuble, ce que le CS peut faire aussi ; mais ce n'est pas une obligation.
Sur ce sujet, l'obligation du syndic : une AG annuelle minimum !
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Valerie2706 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 11 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2019 31
27 oct. 2018 à 12:50
Bonjour, merci pour votre réponse.

Vous m’avez bien orienté, mais pouvez-vous plus me préciser :
« Votre Conseil Syndical est diminué de 2 membres : il faut se poser la question si ces 2 membres représentent plus ou moins de 25% des membres qui ont été désignés. Si c'est plus, alors une AG doit avoir lieu pour reconstituer ce CS »
Il y avait 7 membres du conseil élus pour 19 lots.
Les 2 membres représentaient 1,75% des 7, donc moins de 25%, donc pas d’AG obligatoire ?

Au niveau du mal-être, c’est-à-dire que beaucoup se taisent face aux différentes pressions que mettent certains membres sur eux. Ne veulent même plus participer aux réunions, ou des membres démissionnent.

Merci pour votre réponse.

Bonne journée,
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Valerie2706 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 11 août 2018 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2019 31
27 oct. 2018 à 13:56
Je me suis trompée :
25 % de 7 = 1,75
Donc 2 membres est que 25%, donc il faut faire une AG, si j’ai mieux compris.
Merci
Bonne journée.
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rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 3 520
27 oct. 2018 à 20:21
vous avez bien compris...
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Bonjour,

Il y a 7 membres élus pour 19 lots, mais que dit votre Règlement de copropriété sur la composition du Conseil syndical, quel est le chiffre inscrit (un minimum de 3) et serait-il précisé une possibilité de suppléants ?

Cordialement.
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