Tout a l'egout
MargarethCalesse
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zachuka Messages postés 2490 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, Je voulais savoir , j'ai vendu ma maison il y a bientot un an , et l'agence nous a demande si le tout a legout etait ok je me suis renseigneon m'a dit oui alors l'acheteur on a omis de lui dire que c etait une fosse septique on croyaitlavoir dit tellement de visites mais non apparemment , ni le notaire ni l'agence ne nous a demander une preuve ecrite a mettre dans le dossier, et l'acheteur nous demande pour soit disant par erreur vice cache de payer avec lui le branchement du tout a l'egout ainsi que la vidange de la fosse septique que pouvons nous faire s'il vous plait?
1 réponse
Bonjour,
C'était à vous de fournir un diagnostic du SPANC de moins de 3 ans,le jour du compromis de vente.
Le notaire n'a pas vérifié...l'agent immobilier non plus , car ils ont peut être pensé que vous aviez le tout à l’égout !
Donc oui, vous pouvez être obligés de partager la facture de mise en conformité de l'installation si l'acheteur prouve le vice caché.
Il faut regarder précisément ce qui est noté à ce propos dans l'acte de vente, et/ou s'il y a une clause de non garantie des vices cachés.
Si cette clause est inscrite, l'acheteur aura du mal à prouver le vice caché...mais peut se retourner pour non conformité de l'installation....
C'était à vous de fournir un diagnostic du SPANC de moins de 3 ans,le jour du compromis de vente.
Le notaire n'a pas vérifié...l'agent immobilier non plus , car ils ont peut être pensé que vous aviez le tout à l’égout !
Donc oui, vous pouvez être obligés de partager la facture de mise en conformité de l'installation si l'acheteur prouve le vice caché.
Il faut regarder précisément ce qui est noté à ce propos dans l'acte de vente, et/ou s'il y a une clause de non garantie des vices cachés.
Si cette clause est inscrite, l'acheteur aura du mal à prouver le vice caché...mais peut se retourner pour non conformité de l'installation....