Arbre trentenaire sur un chemin d'exploitation
Bonjour,
Un arbre est présent sur un chemin qui vient d'être déclaré chemin d'exploitation par la justice.
Cet arbre est trentenaire mais se trouve en plein milieu du chemin.
Est il possible de le faire couper?
Cordialement
Un arbre est présent sur un chemin qui vient d'être déclaré chemin d'exploitation par la justice.
Cet arbre est trentenaire mais se trouve en plein milieu du chemin.
Est il possible de le faire couper?
Cordialement
2 réponses
-
Bonjour
Un arbre es présent au milieu du chemin d'exploitation es t il possible de le faire abattre ?
Difficile de savoir :
A qui appartient ce chemin d'exploitation
Quel es le préjudice éventuel subi par cet arbre -
Le chemin d exploitation appartient au riverains. Et l arbre ne subi aucun préjudice il.en cause un.... Il empêche.le passage
La législation juridique et financière évolue en permanence...