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3 réponses
Moi , je n'ai pas compris la question , mais pour moi la CAF utilise les données des impôts j uniquement pour voir si il n'y a pas incohérence entre les déclarations aux impôts ( dont certaines sont implicite ) et les déclarations trimestrielles . mais ce n'est qu'un contrôle non exhaustif car déjà le foyer social n'est pas le foyer fiscal et les abattements ne sont pas les mêmes et il y a même des revenus non imposables qui doivent être déclarés à la CAF et elle se donne d'autres moyens pour contrôler .
Le gros problème , c'est que les "erreurs" apparaissent au bout de 2 ans ou presque .
Le gros problème , c'est que les "erreurs" apparaissent au bout de 2 ans ou presque .
Bonjour,
Avis :
La question est claire... L'intérêt un peu moins. Sauf si vous avez une autre idée en tête.
Réponse :
Pourquoi ? Parce que...
Parce que toutes les prestations n'ont pas un calcul trimestriel.
Parce que les dates d'établissement des DTR dépendent des jours du dépôt des demandes et non d'une année civile.
Parce que les erreurs dans les déclarations sont nombreuses.
Parce que les ressources retenues pour les calculs peuvent différer.
Cordialement
Avis :
La question est claire... L'intérêt un peu moins. Sauf si vous avez une autre idée en tête.
Réponse :
Pourquoi ? Parce que...
Parce que toutes les prestations n'ont pas un calcul trimestriel.
Parce que les dates d'établissement des DTR dépendent des jours du dépôt des demandes et non d'une année civile.
Parce que les erreurs dans les déclarations sont nombreuses.
Parce que les ressources retenues pour les calculs peuvent différer.
Cordialement
En fait je ai mal exprimer ma question.ce que je veux dire c.est au lieu de a chaque fois déclaré les resources anuelles et à la caf et aux impôts et en plus de declarer les déclarations trimistiriel à la caf. Sa aurait étais plus simple que la caf calcule les declaration anuelle a partir des déclarations trimistiriel ou bien elle recuperer les decalararion anuelles des ressources aux impôts. .et sa facilite au alocaitres.qui passe leur temps a faire des tas de paprasse..la France est un pays de papier ..on passe la majorité de notre vie à faire des papiers..je sais si vous comprenez bien.excuser moi mon français ùn peu limite
Donc, vous partez de l'axiome :
- l'allocataire CAF ne peut pas se tromper
- l'allocataire CAF est forcément au Rsa ou à la prime d'activité toute l'année pour faire des DTR
- l'allocataire CAF a nécessairement des revenus réguliers
etc...
Quant à la paperasse, je vous rappelle que la procédure de déclaration trimestrielle existe depuis un long moment en dématérialisé... et surtout, au départ, l'accès au droit se fait sur le principe du déclaratif. Le Rsa génère ainsi un bon nombre d'indus en voulant être "facile" à obtenir. La volonté est louable. Les effets parfois catastrophiques.
Perso, la seule chose que je regrette, c'est le délai dans certains dossiers pour relever des incohérences (Cf réponse de Zico).
- l'allocataire CAF ne peut pas se tromper
- l'allocataire CAF est forcément au Rsa ou à la prime d'activité toute l'année pour faire des DTR
- l'allocataire CAF a nécessairement des revenus réguliers
etc...
Quant à la paperasse, je vous rappelle que la procédure de déclaration trimestrielle existe depuis un long moment en dématérialisé... et surtout, au départ, l'accès au droit se fait sur le principe du déclaratif. Le Rsa génère ainsi un bon nombre d'indus en voulant être "facile" à obtenir. La volonté est louable. Les effets parfois catastrophiques.
Perso, la seule chose que je regrette, c'est le délai dans certains dossiers pour relever des incohérences (Cf réponse de Zico).
Bonjour je crois que je me fais mal comprendre. Mon idée est que la france est un pays administratif de paperasse.on passe notre temps à faire des truc administratif et la caf n.n.est que un exemple .Non,bien sûr que les alocataires peuvent se tromper mais la caf peux directement récupérer les déclarations anuelles aux impôts.sa facilite zux locataires..bref désolé jepense que j.ai mal exprimer mon idee.excuser mon français ùn peu limite.limite . et merci pour votre disposition et votre réponse .bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...